1128 résultat(s)
Chartes éthiques, dispositifs d'alerte professionnelle et réglement intérieur
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, 22/12/2008
La DGT fait le point dans une circulaire de novembre 2008 sur les chartes ou codes de bonne conduite...
La journée de solidarité
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, 30/04/2008
Créée par la loi du 30 juin 2004, la journée de solidarité prend la forme, pour les salariés, d...
La rénovation de la démocratie sociale : circulaire DGT
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, 10 pages, 24/11/2008
Trois mois après la publication de la loi du 20 août 2008 portant rénovation de la démocratie so...
Loi de modernisation de l'économie Mesures diverses
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, 16 pages, 25/08/2008
La loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l'économie, dite LME, s'inscrit dans la pol...
Projet de loi portant réforme du temps de travail
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, 6 pages, 04/07/2008
Cette réforme propose sous certaines conditions à certains accords d'entreprise de déroger aux co...
Groupama s'engage en faveur de la diversité et de l'égalité des chances
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, p. 2, 10/12/2008
Accord di 24 octobre 2008 elatif à la diversité et à l'égalité des chances au sein de Groupama.
Une charte pour la promotion de l'égalité dans la Fonction publique
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, 04/12/2008
La charte pour la promotion de l'égalité dans la Fonction publique, cosignée par André Santini, ...
GPEC dans les bureaux d'études techniques
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, pp. 2-3, 29/10/2008
Accord du 3 juillet 2008 sur la GPEC dans les bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs-c...