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Du CHSCT à la commission santé et sécurité du comité d'entreprise
Article
LA SEMAINE JURIDIQUE - SOCIAL (Revue)
, pp. 10-14, 21/06/2011
Entre comité d'entreprise et CHSCT des rapports de concurrence se sont établis. Ils s'accompagnent...
Les missions du CHSCT de la Fonction publique
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, pp. 1-2, 24/08/2011
Dans une circulaire qui vient d’être diffusée, le ministre de la Fonction publique détaille les...
Les paradoxe de la sécurité : le cas d'AZF
Livre
Presses Universitaires de France
, 254 pages, 2011
Malgré les efforts pour améliorer la sécurité dans l’industrie, la survenue d’une catastroph...
Conditions de travail et CHSCT : quels nouveaux besoins face à l'émergence de nouveaux risques ? Une analyse des pratiques réalisée dans 18 CHSCT d'entreprises de la région Nord-Pas de Calais
Rapport
Aract Nord-Pas-de-Calais
, 51 pages, 05/2011
Ce document est une synthèse d’une étude menée dans dix-huit entreprises de la Région Nord/Pas...
La pénibilité
Article
Liaisons sociales. Les thématiques
, pp. 93-103, 10/2011
La loi du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites introduit un nouveau dispositif de prévent...
Conditions de travail au sein des caisses d'épargne régionales deu Crédit agricole
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, p. 3, 14/04/2011
Après plus de deux ans de négociation, un accord majoritaire sur l’organisation, la planificatio...
Une idée neuve de la prévention ? Le droit de retrait du salarié
Livre
Éditions L'Harmattan
, pp. 269-276, 2011
Décret n° 2011-1953 du 23 décembre 2011 relatif à l'agrément des experts auprès du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Article
Journal officiel de la République française
, p. 22307, 27/12/2011
Les conditions et la procédure d’agrément des experts, personnes physiques ou morales, auxquels ...
La prévention des risques professionnels
Article
Liaisons sociales. Les thématiques
, 106 pages, 28/10/2011
L'impact des seuils de 10, 20 et 50 salariés sur la taille des entreprises françaises
Article
Economie et Statistique
, pp. 29-45, 03/2010
Les comparaisons internationales de démographie d'entreprises montrent que la France est caractéri...