723 résultat(s)
Du CHSCT à la commission santé et sécurité du comité d'entreprise
Article
LA SEMAINE JURIDIQUE - SOCIAL (Revue)
, pp. 10-14, 21/06/2011
Entre comité d'entreprise et CHSCT des rapports de concurrence se sont établis. Ils s'accompagnent...
Les missions du CHSCT de la Fonction publique
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, pp. 1-2, 24/08/2011
Dans une circulaire qui vient d’être diffusée, le ministre de la Fonction publique détaille les...
Les paradoxe de la sécurité : le cas d'AZF
Livre
Presses Universitaires de France
, 254 pages, 2011
Malgré les efforts pour améliorer la sécurité dans l’industrie, la survenue d’une catastroph...
Conditions de travail au sein des caisses d'épargne régionales deu Crédit agricole
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, p. 3, 14/04/2011
Après plus de deux ans de négociation, un accord majoritaire sur l’organisation, la planificatio...
Une idée neuve de la prévention ? Le droit de retrait du salarié
Livre
Éditions L'Harmattan
, pp. 269-276, 2011
Décret n° 2011-1953 du 23 décembre 2011 relatif à l'agrément des experts auprès du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Article
Journal officiel de la République française
, p. 22307, 27/12/2011
Les conditions et la procédure d’agrément des experts, personnes physiques ou morales, auxquels ...
La prévention des risques professionnels
Article
Liaisons sociales. Les thématiques
, 106 pages, 28/10/2011
Conditions de travail et CHSCT : quels nouveaux besoins face à l'émergence de nouveaux risques ? Une analyse des pratiques réalisée dans 18 CHSCT d'entreprises de la région Nord-Pas de Calais
Rapport
Aract Nord-Pas-de-Calais
, 51 pages, 05/2011
Ce document est une synthèse d’une étude menée dans dix-huit entreprises de la Région Nord/Pas...
La pénibilité
Article
Liaisons sociales. Les thématiques
, pp. 93-103, 10/2011
La loi du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites introduit un nouveau dispositif de prévent...
Expetise CHSCT : de l'incertitude au risque pénale permanent
Article
Gestions hospitalières
, pp. 61-63, 01/2010
Commentaire sous TGI de Châlons-en-Champagne, ordonnance 5 janvier 2010, n°09/00223