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Comités d'entreprises. Les commissions formation encore méconnues
Article
ACTUALITE DE LA FORMATION PERMANENTE (Revue)
, pp. 15-23, 10/1990
L'auteur dresse un état des lieux des commissions formation, structure issue des comités d'entrepr...
Le droit à la lumière ou les ambivalences du savoir
Article
Travail et Emploi
, pp. 9-21, 1990
Les lois Auroux ont modifié le sens et la fonction des comités d'entreprise (C.E.), accordant une ...
Décret n° 89.491 du 10 juillet 1989 complétant le décret n° 79.252 du 27 mars 1979 fixant la liste des documents d'information qui doivent être fournis au comité d'entreprise
Article
SINE NOMINE (Editeur)
, pp. 8884-8885, 07/1989
A la liste des documents d'information devant être fournis par l'employeur au comité d'entreprise ...
Les CE et l'Europe
Article
SINE NOMINE (Editeur)
, pp. 3-6, 03/1989
Dans ce numéro consacré pour l'essentiel aux comités d'entreprise (CE) et à l'Europe, on peut li...
En formation professionnelle continue, comment s'y prendre dans l'entreprise?
Article
REVUE DES COMITES D'ENTREPRISE (Revue)
, pp. 11-47, 12/1989
Cette revue de la CGT présente, à l'intention des salariés, un dossier sur la formation professio...
L'expertise technologique du comité d'entreprise
Article
Droit social
, pp. 220-228, 03/1989
Le comité d'entreprise a vu, en 1982, s'accroître ses droits d'information et d'investigation, not...
Les élections aux comités d'entreprise en 1988
Article
PREMIERES INFORMATIONS (Revue)
, 4 pages, 06/1989
Les élections aux comités d'entreprise ont lieu tout les deux ans. Comparées à celles de 1986, l...
Nouvelles technologies. Le coup de sabot
Article
HEBDO LA VIE OUVRIERE (Revue)
, pp. 26-31, 10/1988
Avant de publier prochainement une analyse critique détaillée de l'accord national interprofession...
Les institutions représentatives du personnel et l'appel aux experts lors de l'introduction de nouvelles technologies ou lors de risques graves d'atteinte à la santé. (+ Rapport de synthèse)
Rapport
ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE RECHERCHES ET ETUDES EN SCIENCES SOCIALES (Editeur)
, 67 pages, 12/1988
Convention d'étude avec le Service des Etudes et de la Statistique, Ministère du Travail, de l'Emp...
Les élections aux comités d'entreprises en 1987
Article
DOSSIER STATISTIQUES DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI (Revue)
, pp. 6-102, 11/1988
Résultats commentés et analysés des élections aux comités d'entreprises.
Des tableaux détaillÃ...