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Accompagnement RH de la réforme territoriale. Séminaire national des acteurs RH régionaux 29/02/2016

Accompagnement RH de la réforme territoriale. Séminaire national des acteurs RH régionaux 29/02/2016

Rapport
DGAFP , 351 pages, 02/2016
Dans le cadre du séminaire organisé le 29 février 2016 par la DGAFP (direction générale de lâ...
Le contrôle des messageries électroniques

Le contrôle des messageries électroniques

Article
PEQUIMAN, Nathalie
Entreprise & Carrières , p. 33, 10/05/2016
Retour sur le cadre juridique (circonscrit) dans lequel l'employeur peut controler l'utilisation, pa...
L'institution du travail : droit et salariat dans l'histoire

L'institution du travail : droit et salariat dans l'histoire

Livre
DIDRY, Claude
La dispute , 244 pages, 2016
Le droit du travail est sous le feu de critiques. Il serait archaïque, trop protecteur, trop compli...
Obligation de sécurité de résultat : virage jurisprudentiel sur l'aile

Obligation de sécurité de résultat : virage jurisprudentiel sur l'aile

Article
ANTONMATTEI, Paul-Henri
Droit social , p. 457, 05/2016
Depuis les arrêts amiante du 28 février 2002, l'obligation de sécurité de résultat irrigue fort...
Rapport au premier ministre comité chargé de définir les principes essentiels du travail

Rapport au premier ministre comité chargé de définir les principes essentiels du travail

Rapport
BADINTER, Robert
Premier Ministre , 12 pages, 01/2016
Le 25 janvier 2016, Robert Badinter a remis à Manuel Valls, premier ministre, les conclusions de sa...
Mesures prioritaires pour endiguer la destruction programmée des institutions représentatives du personnel

Mesures prioritaires pour endiguer la destruction programmée des institutions représentatives du personnel

Article
BOULMIER, Daniel
Droit social , pp. 529-630, 06/2016
Après les lois Auroux bénéfiques aux IRP, le législateur a continuellement adopté une vision co...
Une représentation du personnel à la carte

Une représentation du personnel à la carte

Article
PETIT, Franck
Droit social , pp. 544-545, 06/2016
Chaque loi successive ajoute sa pièce à la construction d'un modèle de représentation du personn...
Economie collaborative & droit : les clés pour comprendre

Economie collaborative & droit : les clés pour comprendre

Livre
JOURDAIN, Loïc
EDITIONS FYP (Editeur) , 158 pages, 2016
BlaBlaCar, Airbnb, Drivy, Videdressing, Wingly, Ulule, Costockage... Ces nouveaux acteurs sont au co...
Le regroupement des branches : chantier à risques ou opportunités ? (dossier)

Le regroupement des branches : chantier à risques ou opportunités ? (dossier)

Article
FRANCK, Emmanuel
Entreprise & Carrières , pp.18-25, 17/05/2016
Le projet de loi Travail prévoit de fusionner une partie des 700 conventions collectives nationales...
Les frais d'expertise sont à la charge de l'employeur. Toutefois

Les frais d'expertise sont à la charge de l'employeur. Toutefois

Article
CHARBONNEAU, Alexandre
Droit social , pp. 928-932, 11/2016
Longtemps laissé sur la touche, le CHSCT fait aujourd'hui l'objet de multiples attentions de la par...
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