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Le contrôle des messageries électroniques
Article
Entreprise & Carrières
, p. 33, 10/05/2016
Retour sur le cadre juridique (circonscrit) dans lequel l'employeur peut controler l'utilisation, pa...
Agir contre les discriminations LGBT dans le monde du travail
Guide pratique
CFDT
, 48 pages, 2016
Ce guide s'est donné pour objectif de situer la lutte contre les discriminations LGBT sur le terrai...
Le temps de travail : de sa durée légale aux vécus quotidiens
Rapport
Fondation travailler autrement
, 3 pages, 2016
La négociation collective en 2015
Livre
Ministère du travail
, 795 pages, 2016
Depuis de nombreuses années s'opère une transformation progressive du système français de relati...
Le Code du travail du XXIe siècle : un couteau suisse ?
Article
Liaisons sociales magazine
, pp. 64-65, 01/2016
Obligation de sécurité de résultat : virage jurisprudentiel sur l'aile
Article
Droit social
, p. 457, 05/2016
Depuis les arrêts amiante du 28 février 2002, l'obligation de sécurité de résultat irrigue fort...
Rapport au premier ministre comité chargé de définir les principes essentiels du travail
Rapport
Premier Ministre
, 12 pages, 01/2016
Le 25 janvier 2016, Robert Badinter a remis à Manuel Valls, premier ministre, les conclusions de sa...
Mesures prioritaires pour endiguer la destruction programmée des institutions représentatives du personnel
Article
Droit social
, pp. 529-630, 06/2016
Après les lois Auroux bénéfiques aux IRP, le législateur a continuellement adopté une vision co...
Réforme du code du travail : propositions des juristes
Article
Droit social
, pp. 489-549, 06/2016
Droit social publie un dossier présentant de nombreuses contributions à la réforme du code du tra...
Une représentation du personnel à la carte
Article
Droit social
, pp. 544-545, 06/2016
Chaque loi successive ajoute sa pièce à la construction d'un modèle de représentation du personn...