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Les élections aux comités d'entreprise en 1990

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PREMIERES INFORMATIONS (Revue) , 4 pages, 07/1991

La participation aux élections aux comités d'entreprise continue à baisser : 65 % des électeurs ...

Décret n° 89.491 du 10 juillet 1989 complétant le décret n° 79.252 du 27 mars 1979 fixant la liste des documents d'information qui doivent être fournis au comité d'entreprise

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