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Les petites entreprises face aux risques psychosociaux au travail – Quelles spécificités, quelles actions, quel droit ?
Livre
Octarès Editions
, 197 p., 2021
En d’autres termes, les petites entreprises échappent pour l’essentiel au droit de la santé et...
Les nouvelles pratiques du télétravail
Guide pratique
Observatoire de la responsabilité sociétale des entreprises (Orse)
, 234 pages, 02/2021
Ce guide, basé sur une analyse d’accords d’entreprises sur le télétravail, des réunions d’...
L'IA dans l'entreprise : usages et régulations (dossier)
Article
Droit social
, p. 100-156 ; numéro 2, 02/2021
Comme tout progrès, les applications multiformes de l'intelligence artificielle, "grand my...
RSE : La qualité d’entreprise à mission, un atout pour les RH
Article
Entreprise & Carrières
, p. 10-13 ; numéro 1515, 02/2021
Selon les prévisions du nouvel Observatoire des entreprises à mission, 10 000 entreprises en Franc...
Une nouvelle loi bientôt à l'épreuve du terrain
Article
Entreprise & Carrières
, p. 4-5 ; numéro 1515, 02/2021
L'examen de la proposition de loi pour renforcer la prévention en santé au travail" a dé...
L'ordonnance du 17 février 2021 sur la réforme de la négociation collective dans la fonction publique : vers le "détricotage" du statut de la fonction publique ?
Article
Semaine sociale Lamy
, p. 7-13 ; numéro 1945, 15/03/2021
L'ordonnance du 17 février 2021 instaure un cadre juridique fort en matière de négociation collec...
Responsabilité numérique des entreprises. 2. Enjeux environnementaux et sociaux
Rapport
France Stratégie
, 170 pages, 04/2021
Dans un avis adopté le 14 avril, la Plateforme RSE s’est intéressée, avec France stratégie, au...
Négociation collective et environnement. Agreement, rapport français
Livre
LexisNexis
, 130 pages, 2021
La question environnementale atteint progressivement tous les aspects de la vie en société. Pourqu...
Effet de la mise en place des CSE sur le dialogue social : étude longitudinale de 7 grandes entreprises
Rapport
Université Paris Dauphine PSL
, 98 pages, 12/2021
Le présent rapport vise à nourrir les analyses du comité d’évaluation des ordonnances dites «...
Guide de la négociation collective dans la fonction publique de l’État. Mode d'emploi de la conclusion d'accords collectifs.
Guide pratique
DGAFP
, 36 pages, 12/2021
Ce guide explicite le cadre juridique issu de la réforme de la négociation collective, portée par...