61 résultat(s)
Femmes et santé : les enjeux d'aujourd'hui. Rapport d'information n° 592 fait au nom de la délégation aux droits des femmes
Rapport
Sénat
, 187 pages, 07/2015
Dans le cadre du "projet de loi de modernisation de notre système de santé ", la...
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'aide à domicile
Rapport
Sénat
, 82 pages, 04/06/2014
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la retraite de catégorie active dans la fonction publique
Rapport
Sénat
, 69 pages, 09/07/2014
Les catégories actives correspondent aux emplois de la fonction publique « présentant un risque p...
A la recherche d'un nouvel équilibre hommes-femmes dans l'enseignement supérieur et la recherche
Rapport
Sénat
, 68 pages, 06/2013
Le rapport note que de fortes disparités entre les sexes subsistent dans l'enseignement supérieur ...
Femmes et travail : agir pour un nouvel âge de l'émancipation
Rapport
Sénat
, 359 pages, 01/2013
Ce rapport d'information rend compte des travaux de la délégation du Sénat aux droits des femmes ...
Rapport d'information de Mme Nicole BONNEFOY, fait au nom de la Mission commune d'information sur les pesticides
Rapport
Sénat
, 348 pages, 10/2012
À la suite d'alertes et d'études sur l'état de santé d'agriculteurs malades des pesticides, le g...
Les coopératives en France: un atout pour le redressement économique, un pilier de l'économie sociale et somidaire
Rapport
Sénat
, 107 pages, 25/07/2012
"La commission des affaires économiques du Sénat a créé un groupe de travail sur l'éco...
Rappot fait rau nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois (1) sur l'application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005, pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
Rapport
Sénat
, 191 pages, 04/07/2012
Aboutissement de trois années de réflexions partagées entre les gouvernements successifs, le Parl...
Les collectivités territoriales et l'emploi: bilan d'un engagement
Rapport
Sénat
, 78 pages, 07/2012
Préoccupation majeure des Français, l'emploi mobilise nombre d'acteurs : l'Etat, Pôle emploi, les...
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la protection de la santé des travailleurs au Danemark et en Suède
Rapport
Sénat
, 57 pages, 13/06/2012
Un rapport d’information, enregistré le 13 juin 2012 à la Présidence du Sénat, sur la protecti...