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Comment fonctionnent les CSE en Bourgogne-Franche-Comté ? Décembre 2022 - janvier 2023
Guide pratique
Aract Bourgogne-Franche-Comté
, 2 pages, 12/2023
Un Comité Social et Economique (CSE), instance de représentation du personnel est mis en place dan...
Territoires : décabonisation et mobilités : le défi de la gouvernance (dossier)
Article
Horizons publics
, p. 30-85 ; n° 32, 04/2023
En quelques années, le cadre législatif de l’organisation des mobilités dans les territoires sâ...
Une étude pour prévenir les inaptitudes
Article
Santé & travail
, p. 46-49 ; numéro 117, 01/2022
En Occitanie, une surveillance épidémiologique menée avec des services de santé au travail perme...
Plan santé au travail dans la fonction publique 2022-2025
Rapport
Ministère de la transformation et de la fonction publiques
, 52 pages, 03/2022
Ce premier plan santé au travail (PST) dans la fonction publique, en discussion depuis 2018, compre...
Services d'aide à domicile : construire ensemble le travail de demain
Guide pratique
Aract Hauts de France
, Préfet de la région Hauts-de-France, 23 pages, 04/2022
Le 3 février 2022, l’Aract Hauts-de-France, en partenariat avec la DREETS, dans le cadre du Plan ...
Comité d’évaluation du plan France Relance. Deuxième rapport
Rapport
France Stratégie
, 520 pages, 12/2022
Présidé par Benoît Cœuré jusqu’en janvier 2022, puis par Laurence Boone d’avril à juillet ...
Cahier des charges pour la réalisation d’une étude-action par le CROCT Occitanie sur l’impact de la mise en place des CSE sur les conditions de travail
Rapport
Préfet de la région Occitanie
, 11 pages, 18/01/2022
À l'initiative des partenaires sociaux, le Comité Régional d'Orientation des Conditions de Travai...
Risques psychosociaux : comment agir en prévention ?
Guide pratique
INRS
, 40 pages, 12/2022
Cette brochure présente les différentes circonstances qui conduisent une entreprise à agir en prÃ...
La branche AT/MP, mise au défi de la neutralité carbone. Première partie
Article
Droit social
, p. 546-555 ; n° 6, 06/2022
La France s'est fixé l'objectif d'atteindre la neutralité carbone en 2050. Dans quelle mesure la b...
Soutenabilité ! Orchestrer et planifier l’action publique
Livre
France Stratégie
, 294 pages, 05/2022
Après deux ans de travaux, le rapport de France Stratégie « Soutenabilités ! Orchestrer et plani...