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Travail temporaire : non-discrimination dans l'activité de mise à l'emploi
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, pp. 1-6, 26/11/2007
La branche du travail temporaire a négocié en deux temps des dispositions sur la non-discriminatio...
La loi travail, emploi et pouvoir d'achattemps
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, 30/08/2007
La loi en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat a été définitivement adoptée, le ...
Le rapport annuel sur la Fonction publique propose des pistes de GPEC
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, 20/07/2007
Le rapport annuel sur « l'état de la Fonction publique » a été publié, le 17 juillet, par le C...
Modalités du cumul d'activités publiques et privées par les fonctionnaires
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, p. 3, 11/05/2007
Les règles encadrant le cumul d'activités professionnelles publiques et privées issues de la loi ...
Inspection du travail : missions et attributions ; documents à fournir
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, 7 pages, 08/08/2007
Dans le cadre des différentes attributions des inspecteurs du travail, les employeurs sont tenus de...
Sécurisation des parcours professionnels. Avis du CES
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, 12 pages, 22/08/2007
L'avis du CES, dont sont publiés un résumé et les principaux extraits, s'ajoute à une liste four...
Application de la franchise et protection sociale des stagiaires
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, p. 1, 20/07/2007
Depuis le 1er juillet 2006, tous les stages, qu'ils soient obligatoires ou non, sont soumis au même...
Le salaire minimum légal varie de 1 à 17 dans l'Union européenne
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, p. 2, 02/07/2007
Selon Eurostat, en janvier 2007 le salaire minimum légal au sein de l'Union européenne était comp...
Participation et actionnariat salarié. Mesures relatives à l'épargne salariale et à l'actionnariat salarié
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, 18 pages, 22/02/2007
La loi n° 2006-1770 pour "le développement de la participation et de l'actionnariat salar...