1128 résultat(s)
La loi travail, emploi et pouvoir d'achattemps
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, 30/08/2007
La loi en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat a été définitivement adoptée, le ...
Le rapport annuel sur la Fonction publique propose des pistes de GPEC
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, 20/07/2007
Le rapport annuel sur « l'état de la Fonction publique » a été publié, le 17 juillet, par le C...
Modalités du cumul d'activités publiques et privées par les fonctionnaires
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, p. 3, 11/05/2007
Les règles encadrant le cumul d'activités professionnelles publiques et privées issues de la loi ...
Inspection du travail : missions et attributions ; documents à fournir
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, 7 pages, 08/08/2007
Dans le cadre des différentes attributions des inspecteurs du travail, les employeurs sont tenus de...
Sécurisation des parcours professionnels. Avis du CES
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, 12 pages, 22/08/2007
L'avis du CES, dont sont publiés un résumé et les principaux extraits, s'ajoute à une liste four...
Mise en place d'une préretraite pénibilité dans les sociétés d'autoroutes
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, p. 4, 29/05/2007
Source : accord du 16 mars 2007 sur la cessation anticipée d'activité Cats des salariés des sociÃ...
Égalité et Diversité : rapport annuel de la Halde 2006
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, 14/06/2007
Le deuxième rapport annuel de la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'éga...
Exonération dans les bassins d'emploi à redynamiser
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, 7 pages, 22/06/2007
Nouveau dispositif qui s'ajoute à l'arsenal des aides en faveur de l'emploi, l'exonération en fave...
La HALDE veut s'attaquer à la discrimination par association
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, p. 1, 15/05/2007
Dans le cadre d'une délibération du 26 mars 2007, la HALDE recommande une modification du code du ...
La mise à la retraite prématurée est un licenciement nul
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, 2 pages, 16/01/2007
La Cour de cassation décide, dans l'arrêt n°5-12.816 FS-PBRI, que la mise à la retraite d'un sal...