3389 résultat(s)
La protection des salariés âgés : effets de seuil, effets de chaîne, effets pervers
Article
Droit social
, pp. 942-944, 12/1993
La situation actuelle de l'emploi est très défavorable aux salariés de plus de 50 ans. Les pouvoi...
Mise en conformité des machines et équipements de travail au 1er janvier 1997
Livre
ADASE (Editeur)
, 19 pages, 1993
La Directive européenne oblige les chefs d'entreprise à remettre avant le 30 juin 1995 à l'inspec...
Bilan des conditions de travail 1992 : activité du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Article
DOCUMENTS POUR LE MEDECIN DU TRAVAIL (Revue)
, PP 183-202, 06/1993
Sont publiés des extraits du “Bilan des conditions de travail 1992” consacrés à la médecine ...
La sécurité des machines et l'Europe (Dossier)
Article
CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES INFORMATIONS (Revue)
, pp. 17-27, 12/1993
Les décrets du 29 juillet 1992 et du 11 janvier 1993 sont les premiers résultats de l’harmonisat...
Le CHSCT. Quels changements ?
Livre
Editions de l'Anact
, 288 pages, 1993
Les missions du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) s'articu...
Rigueur et incertitudes du principe du repos dominical
Livre
Droit social
, pp. 336-344, 1993
En droit français, la limite du temps de travail est traditionnellement du domaine de l'état. Côt...
L'Europe pour la sécurité et la santé sur le lieu de travail
Article
EUROPE SOCIALE (Revue)
, 337 pages, 09/1993
Ce numéro de l'Europe Sociale fait le point sur l'action communautaire en matière de sécurité et...
Le travail de nuit des femmes
Livre
La documentation française
, 211 pages, 1993
Depuis les premières dérogations en 1987, le passage progressif d'une interdiction à une autorisa...