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Amélioration de l'emploi des seniors dans les industries charcutières

Article
BREF SOCIAL (Revue) , 04/01/2007
Un accord sur l'amélioration de l'emploi des seniors - les salariés de 55 ans et plus - dans les i...

Interdiction de fumer : renforcement de l'interdiction

Article
BREF SOCIAL (Revue) , 11 pages, 25/01/2007
Sources : décret n°2006-1386 du 15/11/06 Circulaires du 24/11/06, du 27/11/06 et du 29/11/06

L'employeur peut ouvrir un courrier dépourvu de la mention "personnel"

Article
BREF SOCIAL (Revue) , p. 1, 29/05/2007
Les correspondances personnelles d'un salarié étant pénalement protégées, l'employeur ne peut l...

Accord GPEC : Papeterie Saica Vénizel

Article
BREF SOCIAL (Revue) , 12 pages, 15/11/2007
L'accord relatif à la gestion prévisionnelle de l'emploi et des compétences (GPEC) concerne une f...

L'exercice d'activités privées par les fonctionnaires est assoupli

Article
BREF SOCIAL (Revue) , p. 1, 03/05/2007
Décret n°2007-611 du 26 avril 2007, Jo du 27 avril p. 7505

Formation rénovée pour les fonctionnaires territoriaux

Article
BREF SOCIAL (Revue) , 03/05/2007
Circulaire du ministère de l'Intérieur MCT/B/07/00047C du 6 avril 2007
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