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La formation professionnelle continue (1971-1991)

Article
Formation Emploi , 152 pages, 06/1991
Que s'est-il passé depuis la loi du 11 juillet 1971 dans le domaine de la formation continue ? Ce n...

Le droit des salariés de se retirer d'une situation dangereuse pour leur intégrité physique

Article
Droit social , pp. 279-291, 04/1991
La loi du 23 décembre 1982 crée un droit d'alerte et un droit de retrait au bénéfice du salarié...

Risque et accidentabilité de l'intérimaire du bâtiment

Rapport
L'étude, menée entre le printemps 89 et l'automne 90, fut conduite en 3 étapes : - une investigat...

Décret n° 91-451 du 14 mai 1991 relatif à la prévention des risques liés au travail sur des équipements comportant des écrans de visualisation

Article
SINE NOMINE (Editeur) , pp. 6497-6498, 05/1991
Le décret du 14 mai 1991 intègre, dans la réglementation française, la directive du Conseil des ...

Santé et sécurité des travailleurs

Article
ENJEUX (Revue) , p. 3-6, 04/1990
La santé et la sécurité des travailleurs représentent une partie importante du volet social deva...

Améliorer la législation des accidents du tavail

Article
Droit social , 739 pages, 10/1990
Ce numéro spécial rassemble les communications présentées dans le cadre du colloque organisé pa...
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