1356 résultat(s)
Élire des juges et représenter le monde du travail
Article
Travail et Emploi
, pp. 7-29, 12/2015
Alors que l’élection comme mode de désignation des conseillers prud’hommes a été supprimée ...
Les réformes des marchés du travail en Europe
Rapport
Conseil d'orientation pour l'emploi
, 107 pages, 11/2015
Ce rapport s'appuie sur l'analyse approfondie des réformes conduites dans dix pays : Allemagne, Aut...
Droit du travail et qualité de vie au travail (Dossier)
Rapport
Droit social
, pp. 100-158, 02/2015
Les irrégularités dans la mise en oeuvre d'un forfait annuel en jours : quelles sanctions ?
Article
Droit social
, pp. 528-536, 06/2015
Parce qu'un forfait annuel en jours, obstacle à l'application des durées maximales de travail, peu...
Rupture conventionnelle du contrat de travail à durée indéterminée : quelle protection pour le salarié en situation de vulnérabilité psychologique ?
Article
Droit social
, pp. 406-415, 05/2015
Les salariés exposés aux risques psychosociaux au travail sont susceptibles de traverser des péri...
Loi Macron (dossier)
Article
Droit social
, pp. 752-832, 10/2015
Ce numéro de Droit Social consacre son dossier à la Loi Macron, loi pour la croissance, l'activitÃ...
L'avis d'inaptitude : aspects juridiques
Article
Références en santé au travail
, pp. 127-128, 12/2014
Quelles sont les conditions juridiques de la déclaration d'inaptitude par le médecin du travail? D...
Droit d'information préalable des salariés en cas de cession d'entreprise
Guide pratique
Direction générale des entreprises (DGE)
, 27 pages, 2014
Le décret précisant les modalités d’application du nouveau droit d’information préalable des...
Mise en cause par l'entreprise de la responsabilité civile d'un service de santé au travail : rapport du conseiller rapporteur
Article
Droit social
, pp. 280-285, 03/2014
Une entreprise confie le suivi médical de ses salariés à un service externalisé de santé au tra...