3405 résultat(s)
Loi anti-tabac : encore des questions
Article
L’USINE NOUVELLE (Revue)
, pp. 40-41, 31/05/07
Depuis le 1er février, les salariés n'ont plus le droit de fumer dans l'enceinte des bâtiments. S...
Passage à l'industrie 4.0 : les aspects liés à la sécurité
Article
Hygiène et sécurité du travail
, pp. 18-19 ; numéro 249
Industrie 4.0 signifie interconnexion totale entre hommes, machines et installations. Du fait de lâ€...
Le comité social et économique 1
Article
()
, p. 7-109 ; numéro 60
Le droit de la représentation du personnel a été profondément remanié dans le cadre de la réfo...
Loi portant rénovation de la démocratie sociale
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, 20 pages, 01/09/08
Figé depuis une quarantaine d'années, le paysage syndical va se redessiner. En supprimant la prés...
Les employeurs doivent veiller au resprect effectif des périodes de repos
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, p. 3, 26/09/06
Selon la Cour de justice des Communautés européennes, la directive "temps de travail&...
Etablissements de santé - Risques psychosociaux des personnels médicaux : recommandations pour une meilleure prise en charge : Mise en responsabilité médicale : recommandations pour une amélioration des pratiques
Rapport
()
, 144 pages
La Ministre des Affaires sociales et de la Santé a confié à l’Inspection générale des affaire...
Les vingt-sept s'accordent enfin sur le temps de travail et l'interim
Article
LIAISONS SOCIALES EUROPE (Revue)
, p. 1, 12/06/08
Sous-traitants au bord de la crise de nerfs (dossier)
Article
L’USINE NOUVELLE (Revue)
, pp. 14-29, 08/11/07
Ils se sentent abandonnés de leurs clients, incompris du législateur. Les sous-traitants tirent la...
La loi sur la lutte contre les discriminations transpose le droit communautaire
Article
LIAISONS SOCIALES EUROPE (Revue)
, 29/05/08
Adoption d'une loi sur la lutte contre les discriminations qui permet à la France de parachever la ...
Le nouveau régime social et fiscal des heures supplémentaires
Article
REVUE PRATIQUE DE DROIT SOCIAL (Revue)
, pp. 317-321, 10/07
Présentation de la loi du 21 août 2007 dite en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'acha...