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Le comité social et économique 1
Article
()
, p. 7-109 ; numéro 60
Le droit de la représentation du personnel a été profondément remanié dans le cadre de la réfo...
La loi du 23 avril 1919 sur la journée de huit heures : de la législation industrielle au droit du travail
Rapport
()
, p. 334-338
Discutée, préparée et votée en moins de 4 mois, la loi sur la journée de huit heures ne constit...
Guide de sensibilisation des membres des comités sociaux et économiques d’entreprises à la prévention et à la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et les discriminations liées à l'origine
Guide pratique
Ministère du travail
, 15 pages
Dans le cadre du Plan de lutte contre le racisme, l’antisémitisme et les discriminations liées Ã...
Comment prévenir et prendre en compte l’accident du travail du salarié en télétravail ?
Article
Liaisons sociales quotidien
, numéro 18352, 22/07/21
Après la montée en puissance du télétravail à l’occasion de la crise sanitaire, sa pérennisa...
Comment promouvoir et garantir une transition écologique juste pour les salariés ?
Article
Traits d'union - Secafi groupe Alpha
, p. 1-2 ; numéro 126
C’est l’un des enjeux cruciaux du 21ème siècle : la transition écologique. Elle entraîne une...
Les enjeux relatifs aux conditions d'élevage, de transport et d'abattage en matière de bien-être animal (BEA)
Article
Le bien-être des animaux d’élevage est devenu un véritable enjeu de société comme en témoign...
Stages en entreprise : une partie de la réforme entre en vigueur
Article
LA REVUE FIDUCIAIRE HEBDO (Revue)
, pp. 43-48, 07/07/06
Le décret d'application sur le régime social de la gratification des stagiaires est paru. il manqu...
La Commission européenne veut des lois antitabac dans toute l'Union d'ici 2012
Article
LIAISONS SOCIALES EUROPE (Revue)
, p. 4, 23/07/09
La Commission européenne invite les États membres à interdire l'exposition au tabac dans tous les...
La protection des salariés face à la libre circulation des services
Article
LIAISONS SOCIALES EUROPE (Revue)
, p. 1, 28/06/07
La Commission européenne veut concilier la libre circulation des services et la protection des trav...
Loi anti-tabac : encore des questions
Article
L’USINE NOUVELLE (Revue)
, pp. 40-41, 31/05/07
Depuis le 1er février, les salariés n'ont plus le droit de fumer dans l'enceinte des bâtiments. S...