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Modalités de prise en charge du risque accidents du travail chez les stagiaires

Article
BREF SOCIAL (Revue) , p. 3, 22/12/2006
Décret n°2006-1627 du18 décembre 2006, JO du 20 décembre, p.19181

Les alertes professionnelles : autorisation unique

Article
BREF SOCIAL (Revue) , 14 pages, 16/03/2006
La finalité du dispositif d'alerte professionnelle doit répondre à une obligation législative ou...

Dispositifs de biométrie : autorisations uniques de la Cnil

Article
BREF SOCIAL (Revue) , 6 pages, 17/07/2006
Les formalités de déclaration de mise en place de certains dispositifs de biométrie sur le lieu d...

Groupe Alstom : gestion de l'emploi et des âges

Article
BREF SOCIAL (Revue) , 4 pages, 13/03/2006
Un accord triennal de gestion des emplois et des âges intéressant le groupe Alstom a été conclu ...

Détachement de travailleurs par des entreprises étrangères

Article
BREF SOCIAL (Revue) , pp. 1-2, 31/05/2006
Un projet de décret détaille les dispositions du Code du travail applicables aux salariés détach...
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