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Présentation des "accords de Grenelle"
Article
Droit social
, 4 pages ; numéro 5, 05/2018
Cet article reproduit le texte des "accords de Grenelle", projet de protocole d'ac...
Le référendum dans l'entreprise : nouveau mode de dialogue social ? (dossier)
Article
Droit social
, p. 404-450 ; numéro 5, 05/2018
Ce dossier aborde par l'angle du droit social la question du référendum au sein du champ professio...
Accords d'entreprise sur le temps de travail : des compromis déséquilibrés jusqu'à quand ?
Article
La lettre du centre Études et Prospective du Groupe Alpha
, 4 pages ; numéro 32, 04/2018
Le temps de travail est le deuxième sujet de la négociation collective en France, derrière les...
La négociation collective d'entreprise
Article
Liaisons sociales. Les thématiques
, p. 5-83 ; numéro 57, 03/2018
Après la loi Travail du 8 août 2016, les ordonnances du 22 septembre 2017 visent à placer l’acc...
Cahier des charges général relatif aux formations communes aux salariés, aux employeurs, à leurs représentants, aux magistrats judiciaires ou administratifs et aux agents de la fonction publique pris conformément à l’article R. 2212-2 du code du travail
Article
Bulletin officiel travail emploi formation professionnelle
, 78 pages ; numéro 7, 30/07/2018
Publié au Bulletin Officiel du 31 juillet 2018, le cahier des charges précise les règles relative...
Conditions de travail. Bilan 2017
Rapport
Ministère du travail
, La documentation française, 435 pages, 2018
Cet ouvrage, préparé annuellement par le ministère chargé du travail et présenté aux partenair...
La négociation collective en 2017
Livre
Ministère du travail
, 830 pages, 2018
Depuis de nombreuses années s’opère une transformation progressive du système français de rela...
Les extensions administratives des accords de branche
Article
Dares Analyses
, 8 pages ; numéro 053, 11/2018
Les branches professionnelles ont pour missions de définir les conditions d’emploi et de travail ...
Kit pour l'égalité dans les classifications. Clés pour la prise en compte de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans les systèmes de classification
Guide pratique
Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (CSEP)
, 37 pages, 11/2018
Ce kit a été conçu par le Conseil supérieur de l’égalité professionnelle entre les femmes et...
La négociation collective d’entreprise en 2016 : stabilité des thèmes négociation
Article
Dares Résultats
, 9 pages ; numéro 058, 12/2018
En 2016, 14,7 % des entreprises de 10 salariés ou plus du secteur marchand (hors agriculture) ont e...