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Accident du travail : de l'accident survenu sous la subordination de l'employeur à l'accident survenu par le fait du travail
Article
Droit social
, pp. 836-842, 08/2007
L'auteur pose la question de l'imputabilité du suicide au travail et des mécanismes de preuve de l...
La convention de stage comme technique d'accompagnement vers l'emploi
Article
Droit social
, pp. 1127-1134, 11/2007
L'auteur revient sur les conditions de forme (convention) et l'objet du stage, sa durée et les cond...
Négocier sur la modernisation du marché du travail : ne pas se tromper d'époque
Article
Droit social
, pp. 1095-1104, 11/2007
La négociation interprofessionnelle sur la modernisation du marché du travail porte sur les condit...
La modification du lieu de travail
Article
REVUE PRATIQUE DE DROIT SOCIAL (Revue)
, pp. 165-174, 05/2007
Le lieu de travail n'est pas, en principe, considéré comme un élément du contrat de travail. Il ...
Dossier Portage salarial
Article
Droit social
, pp. 46-87, 01/2007
L'activité salariale a connu une diversification croissante de ses modes d'exercice. Le droit du tr...
Actualités des TIC
Article
Droit social
, pp. 951-961, 10/2007
Cet article fait état des jugements et arrêts rendus de février à juillet 2007 qui évoquent des...
Diagnostic des pratiques de formation professionnelle dans son nouveau cadre juridique : le cas de la grande entreprise
Article
Droit social
, pp. 592-599, 05/2007
Une étude longitudinale au sein de quatre grands groupes français appartenant aux secteurs aérien...
L'épargne salariale (numéro spécial)
Article
REVUE PRATIQUE DE DROIT SOCIAL (Revue)
, pp. 255-297, 08/2007
Sur le dialogue social
Article
Droit social
, pp. 798-807, 08/2007
La référence à la notion de dialogue social apparaît prégnante dans le vocabulaire des relation...
Définir la "race" et l'ethnie, préalable à la lutte contre le racisme
Article
Droit social
, pp. 936-950, 10/2007