1804 résultat(s)
Le nouveau droit de la négociation collective. Acteurs et accords
Livre
Editions Wolters Kluwer
, 636 pages, 2018
La négociation collective n'est plus ce qu'elle était. Avant 1982, elle était à sens unique, pro...
Guide de négociation du droit de déconnexion
Guide pratique
CFDT
, 40 pages, 04/2018
Le droit de se déconnecter des outils numériques a fait son entrée dans le code du travail en inv...
Les relations professionnelles en 2017 : un panorama contrasté du dialogue social dans les établissements ?
Article
Dares Analyses
, 8 pages, 04/2018
Cette étude présente les premiers résultats de l’enquête Relations professionnelles et négoci...
Un étrange dialogue social
Rapport
Eclairages. Ires
, 15 pages ; n° 9, 03/2018
L’importance accordée au dialogue social fait partie du discours de nos gouvernements successifs....
Présentation des "accords de Grenelle"
Article
Droit social
, 4 pages ; numéro 5, 05/2018
Cet article reproduit le texte des "accords de Grenelle", projet de protocole d'ac...
Le référendum dans l'entreprise : nouveau mode de dialogue social ? (dossier)
Article
Droit social
, p. 404-450 ; numéro 5, 05/2018
Ce dossier aborde par l'angle du droit social la question du référendum au sein du champ professio...
Accords d'entreprise sur le temps de travail : des compromis déséquilibrés jusqu'à quand ?
Article
La lettre du centre Études et Prospective du Groupe Alpha
, 4 pages ; numéro 32, 04/2018
Le temps de travail est le deuxième sujet de la négociation collective en France, derrière les...
La négociation collective d'entreprise
Article
Liaisons sociales. Les thématiques
, p. 5-83 ; numéro 57, 03/2018
Après la loi Travail du 8 août 2016, les ordonnances du 22 septembre 2017 visent à placer l’acc...
Cahier des charges général relatif aux formations communes aux salariés, aux employeurs, à leurs représentants, aux magistrats judiciaires ou administratifs et aux agents de la fonction publique pris conformément à l’article R. 2212-2 du code du travail
Article
Bulletin officiel travail emploi formation professionnelle
, 78 pages ; numéro 7, 30/07/2018
Publié au Bulletin Officiel du 31 juillet 2018, le cahier des charges précise les règles relative...
Conditions de travail. Bilan 2017
Rapport
Ministère du travail
, La documentation française, 435 pages, 2018
Cet ouvrage, préparé annuellement par le ministère chargé du travail et présenté aux partenair...