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Elus CHSCT face aux risques psychosociaux : une typologie des pratiques de prévention
Article
Chroniques du travail
, pp. 173-187, 12/2013
30 ans après leur création, l'activité des CHSCT reste largement à explorer. Cet article sohaite...
De nouvelles modalités d'information et de consultation des IRP en projet
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, pp. 5-6, 07/03/2013
Le projet de loi de sécurisation de l’emploi modifie les modalités d’information et de consult...
Désignation du RS au CHSCT : inapplicabilité du délai de contestation prévu pour les DS
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, p. 1, 22/02/2013
Dans un arrêt inédit du 13 février, la Cour de cassation précise qu’aucun texte n’instaure d...
Une question qui fâche : le millefeuille des IRP
Article
Droit social
, pp. 250-257, 03/2013
Cet article fait état à la multiplicité des instances qui compose le système de représentation ...
Santé et qualité de vie au travail : les chantiers à venir
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, p. 3, 25/06/2013
La feuille de route élaborée par le gouvernement à l’issue de la grande conférence sociale des...
Améliorer les conditions d'intervention d'entreprises extérieures
Article
HYGIENE ET SECURITE DU TRAVAIL - CAHIERS DE NOTES DOCUMENTAIRES (Revue)
, pp. 21-37, 06/2013
Travailler chez les autres, dans des locaux inconnus, où sont exercées des activités souvent étr...
Le CHSCT
Article
Liaisons sociales. Les thématiques
, 90 pages, 2013
Le CHSCT (comité d'hygiène sécurité conditions de travail) est le premier acteur de la préventi...
L'apport de l'expertise au travail syndical et au dialogue social
Rapport
Technologia
, 42 pages, 12/2013
Les experts auprès des CE et CHSCT « n’auraient-ils pas trop confisqué la parole sur le travail...
Santé, sécurité et conditions de travail du personnel du régime général
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, p. 3, 09/04/2013
De nouvelles dispositions conventionnelles sur la santé, la sécurité et les conditions de travail...
Les salariés déclarant avoir interrompu ou refusé une tâche pour préserver leur santé ou leur sécurité : les enseignements de l'enquête Sumer
Article
Dares Analyses
, 12 pages, 03/04/2013
"Au cours des douze derniers mois, vous est-il arrivé d'interrompre ou de refuser une tâc...