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Dialogue social dans les PME : comment gérer de façon stratégique les effets de seuil d'effectif ?

Article
Gérer & comprendre , pp. 4-14, 03/2013
Peu d'études concernant le dialogue social au sein des petites et moyennes entreprises envisagent l...

De la sécurité affichée à la sécurité effective : l'invention de règles d'usage

Article
Gérer & comprendre , pp. 25-35, 03/2013
La recherche est consacrée à la fabrique de la sécurité dont elle met à jour ses dynamiques et ...

Les dispositions relatives à l'information-consultation des IRP sont complétées

Article
BREF SOCIAL (Revue) , pp. 4-5, 11/04/2013
Enrichissement de la base de données unique, modalités des échanges entre le CE et le conseil dâ€...

Santé, sécurité et conditions de travail du personnel du régime général

Article
BREF SOCIAL (Revue) , p. 3, 09/04/2013
De nouvelles dispositions conventionnelles sur la santé, la sécurité et les conditions de travail...

Evaluation individuelle : éviter la casse

Article
Santé & travail , pp. 46-47, 04/2013
Les entretiens individuels d'évaluation peuvent avoir une incidence sur les conditions de travail. ...

Les salariés déclarant avoir interrompu ou refusé une tâche pour préserver leur santé ou leur sécurité : les enseignements de l'enquête Sumer

Article
Dares Analyses , 12 pages, 03/04/2013
"Au cours des douze derniers mois, vous est-il arrivé d'interrompre ou de refuser une tâc...

Le CHSCT face aux innovations organisationnelles : le cas de l'accueil d'une banque de réseau

Livre
L’objectif de cette communication est de présenter les obstacles que peuvent rencontrer les CHSCT...

Une question qui fâche : le millefeuille des IRP

Article
Droit social , pp. 250-257, 03/2013
Cet article fait état à la multiplicité des instances qui compose le système de représentation ...

Enquête : les conditions de travail des CHSCT

Article
Travail & sécurité , p. 14, 12/2012
A l’occasion des trente ans des CHSCT et compte tenu d’une actualité qui interroge toujours plu...

Consultation des institutions représentatives du personnel en matière de conditions de travail. Articulation des procédures CHSCT et CE

Article
PREVENTIQUE (Revue) , pp. 83-84, 09/2012
Cour de cassation, chambre sociale, 4 juillet 2012, n°11-19678. La loi reconnaît d'importantes att...
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