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Rapport d'information fait au nom de la mission sur la grippe aviaire : mesures préventives. 3 tomes
Rapport
Assemblée nationale
, 327 pages, 410 pages, 581 pages, 19/10/2005
Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur la grippe aviaire : mesures préve...
Rapport d'activité de la Délégation aux droits des femmes (octobre 2003 - juillet 2004). Le travail à temps partiel
Rapport
Assemblée nationale
, 325 pages, 11/2004
En forte progression dans les années 90, le travail à temps partiel s'est stabilisé depuis 2001. ...
Rapport fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur le projet de loi (n° 1732) portant création de la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité
Rapport
Assemblée nationale
, 57 pages, 22/09/2004
35 heures, une relance du dialogue social au service de l'emploi : rapport d'information
Livre
Assemblée nationale
, 139 pages, 1999
Le présent rapport dresse un état des lieux, après huit mois d'application de la loi du 13 juin 1...
La loi Robien : une première évaluation
Livre
Assemblée nationale
, 108 pages, 1997
La loi Robien (loi du 11 juin 1996) favorisant l'emploi par l'aménagement et la réduction du temps...
Emplois-jeunes : mode d'emploi. Rapport d'information déposé par la Commission des Affaires Culturelles, Familiales et Sociales sur la loi relative au développement d'activités pour l'emploi des jeunes et présenté par Jean-Claude Boulard
Livre
Assemblée nationale
, 62 pages, 1997
Ce rapport d'information est un ouvrage qui se veut explicatif sur la loi pour les emplois-jeunes. I...
L'aménagement du temps de travail. Tome 2
Rapport
Assemblée nationale
, 154 pages, 1994
Aux termes de ses travaux, la Mission est parvenue à un assez fort consensus pour estimer qu’il c...
L'aménagement du temps de travail. Tome 1
Rapport
Assemblée nationale
, 225 pages, 1994
Aux termes de ses travaux, la Mission est parvenue à un assez fort consensus pour estimer qu’il c...
Formation professionnelle. Tome 1 : Rapport de la commission d'enquête parlementaire. Tome 2 : Auditions
Rapport
Assemblée nationale
, 500 pages, 1994
Une commission a été chargée d’enquêter sur la nature et l’utilisation des fonds affectés Ã...