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Circulaire DGEFP n° 2001-33 du 25 septembre 2001 relative au programme "Nouveaux services, emplois jeunes" (texte non paru au Journal officiel)

Article

Bulletin officiel travail emploi formation professionnelle , pp. 155-275, 05/11/2001

Décret n°2001-1132 du 30 novembre 2001 modifiant le règlement général des industries extractives institué par le décret n°80-331 du 7 mai 1980

Article

Ministère du travail

Bulletin officiel travail emploi formation professionnelle , pp. 31-56, 20/12/2001

Décret n° 2001-679 du 30 juillet 2001 relatif à la durée du travail dans les entreprises de transport sanitaire

Article

Bulletin officiel travail emploi formation professionnelle , pp. 19-21, 20/08/2001

Arrêté du 8 novembre 2001 relatif à la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public, Eurogip

Article

Bulletin officiel travail emploi formation professionnelle , pp. 59-61, 20/12/2001

Décret n° 2001-703 du 31 juillet 2001 modifiant le code du travail et le code général des impôts en application de la loi n° 2001-152 du 19 février 2001 sur l'épargne salariale

Article

Bulletin officiel travail emploi formation professionnelle , pp. 23-35, 20/08/2001

Circulaire DGEFP n° 2001-22 du 20 juillet 2001 relative aux formations ouvertes et/ou à distance "FOAD" : définition, obligations des prestataires, imputabilité des dépenses sur l'obligation de participation des employeurs

Article

Bulletin officiel travail emploi formation professionnelle , pp. 69-73, 05/09/2001

Circulaire DRT/DGEFP/DSS n° 2001-35 du 17 octobre 2001 relative aux mesures destinées à favoriser le passage à 35 heures des petites entreprises

Article

Bulletin officiel travail emploi formation professionnelle , pp. 113-120, 05/12/2001

Insertion par l'activité économique

Article

Bulletin officiel travail emploi formation professionnelle , 126 pages, 20/11/1999

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Circulaire DGEFP n° 2001-33 du 25 septembre 2001 relative au programme "Nouveaux services, emplois jeunes" (texte non paru au Journal officiel)

Décret n°2001-1132 du 30 novembre 2001 modifiant le règlement général des industries extractives institué par le décret n°80-331 du 7 mai 1980

Décret n° 2001-679 du 30 juillet 2001 relatif à la durée du travail dans les entreprises de transport sanitaire

Arrêté du 8 novembre 2001 relatif à la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public, Eurogip

Décret n° 2001-703 du 31 juillet 2001 modifiant le code du travail et le code général des impôts en application de la loi n° 2001-152 du 19 février 2001 sur l'épargne salariale

Circulaire DGEFP n° 2001-22 du 20 juillet 2001 relative aux formations ouvertes et/ou à distance "FOAD" : définition, obligations des prestataires, imputabilité des dépenses sur l'obligation de participation des employeurs

Circulaire DRT/DGEFP/DSS n° 2001-35 du 17 octobre 2001 relative aux mesures destinées à favoriser le passage à 35 heures des petites entreprises

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