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Le concept d'inclusion : genèse et construction (première partie)
Article
Droit social
, p. 1001-1006 ; n° 12, 12/2023
L'Europe intègre désormais la notion d'inclusion dans ses orientations institutionnelles et le ter...
Le droit du travail face à la crise sanitaire (dossier)
Article
Droit social
, p. 100-123 ; numéro 2, 02/2022
Ce dossier analyse les principales dispositions législatives pour faire face à l'épidémie de Cov...
Le représentant de proximité
Article
Droit social
, p. 196-244 ; n° 3, 03/2022
Les articles composant ce dossier sont issus du rapport intitulé "Le représentant de prox...
Représentant de proximité et CSE : une relation protéiforme
Article
Droit social
, p. 225-231 ; n° 3, 03/2022
L'examen des liens noués entre un représentant de proximité et le comité social et économique e...
Les périmètres de désignation du délégué du personnel
Article
Droit social
, p. 562-564 ; n° 6, 06/2022
Eu égard au droit à un recours juridictionnel effectif garanti tant par l'article 16 de la Déclar...
La pérennité financière des retraites : des réformes et... encore des réformes
Article
Droit social
, p. 1009-1021 ; n° 12, 12/2022
Le rapport alarmiste récemment rendu par le Conseil d'orientation des retraites et le contexte actu...
Du métier au poste ? Les conventions collectives du Front populaire
Article
Droit social
, p. 478-484 ; n° 6, 06/2022
Votée à la suite du mouvement de grève avec occupation d'usines, la loi du 24 juin 1936 impose au...
Quand le management délétère n'es pas fautif ! (A propos de Soc. 12 juill. 2022, n° 20-22.857)
Article
Droit social
, p. 942-945 ; n° 11, 11/2022
Si bien évidemment, un management délétère, attentatoire à la santé des salariés peut et doit...
Travail et cancers (dossier)
Article
Droit social
, p. 100-143 ; n° 2, 02/2022
Ce dossier spécial reprend certaines contributions au colloque pluridisciplinaire et pluriprofessio...
Indépendance du médecin du travail et responsabilité de celui-ci à l'égard des salariés (soc., 26 jan. 2022, n° 20-10.610)
Article
Droit social
, p. 444-447 ; n° 5, 05/2022
Cet arrêt affirme que l'indépendance du médecin du travail ne fait pas obstacle à l'application ...