748 résultat(s)
Le Conseil constitutionnel n'entrave pas la réforme des retraites
Article
Droit social
, p. 529-536 ; n° 6, 06/2023
Contrairement à ce qu'espéraient les opposants à la réforme des retraites, le juge constitutionn...
LFRSS 2023, entre politique de vieillissement actif et financement de la branche vieillesse
Article
Droit social
, p. 519-528 ; n° 6, 06/2023
Parce qu'une réforme des retraites a nécessairement un impact sur le travail des seniors (taux d'e...
Quels changements de comportement des employeurs après l'ordonnance travail instituant le barème et modifiant les règles du licenciement ?
Article
Droit social
, p. 544-550 ; n° 6, 06/2023
Prenant au sérieux les motivations économiques avancées par les ordonnances de 2017, cet article ...
Référendum d'entreprise dans les TPE : regards sur le contenu des accords (dossier)
Article
Droit social
, p. 380-430 ; n° 5, 05/2023
Les articles composant ce dossier sont le prolongement d'un rapport de recherche intitulé "...
Le temps de déplacement professionnel des salariés sans lieu de travail fixe (Soc. 23 nov. 2022, n° 20-21.924, publié au Bulletin)
Article
Droit social
, p. 348-351 ; n° 4, 04/2023
Lorsque les temps de déplacements accomplis par un salarié itinérant entre son domicile et les si...
Le droit social et les désordres de la réparation (dossier)
Article
Droit social
, p. 284-329 ; n° 4, 04/2023
Ce dossier propose une série de réflexions sur les désordres de la réparation dans le droit soci...
Coiffure correcte exigée. A propos de l'arrêt Air France, 23 nov. 2022, n° 21-14.060, publié au Bulletin
Article
Droit social
, p. 338-347 ; n° 4, 04/2023
L'arrêt Air France de la chambre sociale de la Cour de cassation du 23 novembre 2022 constitue un a...
Le dérèglement climatique : une source de (nouveaux) dommages pour les salariés ? Etat des lieux et perspectives
Article
Droit social
, p. 294-301 ; n° 4, 04/2023
La matérialisation d'un risque "environnemental peut-elle être source de dommages (repér...
Négociation collective, accord collectif et sanction (dossier)
Article
Droit social
, p. 196-244 ; n° 3, 03/2023
Ce dossier fait suite au colloque organisé à Clermont-Ferrand, le 30 septembre 2022 sur le thème ...
Cancer et travail : le champ de la santé au travail aux prises avec la santé publique et environnementale
Article
Droit social
, p. 108-113 ; n° 2, 02/2023
L'association des mots travail et cancer renvoie historiquement à la problématique des pathologies...