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Rapport d'information sur la prospective du pacte social dans l'entreprise
Rapport
Sénat
, 690 pages, 01/2011
Sans une amélioration significative du pacte social dans l'entreprise, dans le sens d'une meilleure...
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales par la mission d'information sur le mal-être au travail. Tome 2 : auditions
Rapport
Sénat
, 196 pages, 07/2010
Sensible aux drames humains, largement médiatisés, qui se sont produits chez France Télécom et d...
Rapport d'information sur l'organisation du système de retraites en Allemagne
Rapport
Sénat
, 59 pages, 07/2010
La mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) porte son attention les mÃ...
Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur le mal-être au travail et de la commission des affaires sociales. Tome 1 : rapport
Rapport
Sénat
, 127 pages, 07/2010
Sensible aux drames humains, largement médiatisés, qui se sont produits chez France Télécom et d...
Pénibilité, emploi des seniors, âge de la retraite : quelle réforme en 2010
Livre
Sénat
, pp. 4-23, 13/01/2010
Le curriculum vitae anonyme : étude de législation comparée
Rapport
Sénat
, 23 pages, 12/2009
En France, depuis 2006, le code du travail oblige les entreprises les plus importantes à réaliser ...
Les congés liés à la naissance d'un enfant
Rapport
Sénat
, 41 pages, 10/2009
Cette étude analyse les dispositions législatives régissant les différents congés liés à la n...
Rapport d'activité 2007-2008 et compte rendu des travaux sur le thème " Orientation et insertion professionnelle : vers un rééquilibrage entre femmes et hommes dans tous les métiers"
Rapport
Sénat
, pp. 63-291, 06/2008
La délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et le...
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur l'application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
Rapport
Sénat
, 95 pages, 2007
La loi du 11 février 2005 s'était fixé quatre objectifs : améliorer la prévention des handicaps...
Rapport d'information sur la protection sociale et la réforme des retraites en Suède
Rapport
Sénat
, 368 pages, 08/2007
En vue de la préparation du rendez-vous de 2008 sur l'avenir du système français de retraite, la ...