56 résultat(s)
Le curriculum vitae anonyme : étude de législation comparée
Rapport
Sénat
, 23 pages, 12/2009
En France, depuis 2006, le code du travail oblige les entreprises les plus importantes à réaliser ...
Les congés liés à la naissance d'un enfant
Rapport
Sénat
, 41 pages, 10/2009
Cette étude analyse les dispositions législatives régissant les différents congés liés à la n...
Rapport d'activité 2007-2008 et compte rendu des travaux sur le thème " Orientation et insertion professionnelle : vers un rééquilibrage entre femmes et hommes dans tous les métiers"
Rapport
Sénat
, pp. 63-291, 06/2008
La délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et le...
Rapport d'information sur la protection sociale et la réforme des retraites en Suède
Rapport
Sénat
, 368 pages, 08/2007
En vue de la préparation du rendez-vous de 2008 sur l'avenir du système français de retraite, la ...
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur l'application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
Rapport
Sénat
, 95 pages, 2007
La loi du 11 février 2005 s'était fixé quatre objectifs : améliorer la prévention des handicaps...
Rapport d'information sur le fonctionnement. Tome I
Rapport
Sénat
, 344 pages, 07/2007
Après six mois de travaux d'exploration du système de formation, la Mission sénatoriale commune d...
Rapport d'activité au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, octobre 2005 - février 2007
Rapport
Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes du Sénat
, 217 pages, 02/2007
La Délégation aux droits des femmes a choisi comme thème d'étude annuel, celui de la précarité...
Innovation : le rapport de Thomas Legrain
Rapport
Sénat
, 33 p., 05/07/2006
Le PDG de Coach'Invest, Thomas Legrain, a transmis au Sénat un rapport soulignant le rôle des gran...
Formation professionnelle et apprentissage : la décentralisation à l'âge de la maturité
Rapport
Sénat
, 79 pages, 2005