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Quelles pratiques pour le dialogue social en entreprise sur la transition écologique ?
Rapport
Document de travail - IRES
, 82 pages, 10/2023
Si le cadre légal a évolué pour favoriser la prise en compte de la transition écologique dans le...
Le pouvoir d’enquête du Comité social et économique en cas d’accidents du travail/maladies professionnelles (AT/MP). Une mission essentielle en matière de santé sécurité au travail en entreprise
Guide pratique
Dreets Nouvelle Aquitaine
, 12 pages, 03/2025
Face à la réalité des accidents du travail et des maladies professionnelles, la DREETS Nouvelle-A...
Les enquêtes-accident du CSE. Des représentants de salariés en quête de prévention des accidents du travail
Article
Chroniques du travail
, p. 179-203 ; n° 14, 2024
Le Comité Social et Économique (CSE), ou par délégation la Commission Santé, Sécurité et Cond...
La négociation collective dans les entreprises de moins de 11 salariés (entreprises dépourvues de CSE)
Guide pratique
Ministère du travail
, Aract Bourgogne-Franche-Comté, 9 pages, 05/2024
Dans le cadre de la mise en œuvre du PRST 4 de Bourgogne-Franche-Comté,
une fiche conçue par le p...
Les élections professionnelles dans le secteur privé Entre les deux derniers cycles électoraux (2013-2016 et 2017-2020), des élus moins nombreux et des instances plus centralisées
Article
Dares Résultats
, 4 pages ; n° 15, 02/2024
Les résultats des élections professionnelles tenues lors des deux derniers cycles électoraux (201...
Cartographie des élections des CSE en Occitanie
Guide pratique
Direccte Occitanie
, Préfet de la région Occitanie, 5 pages, 2020
La crise sanitaire actuelle réinterroge avec force la prévention des risques professionnels dans l...
Le CSE, vecteur de la transition écologique (dossier)
Article
Les cahiers Lamy du CSE
, p. 9-21 ; n° 254, 01/2025
Les représentants du personnel (élus du CSE, délégué syndical, représentant de section syndica...
Les textes et accords collectifs d’entreprise en 2023. Un nombre d’accords en repli mais à un niveau encore élevé
Article
Dares Résultats
, 4 pages ; n° 57, 10/2024
En 2023, l’activité conventionnelle des entreprises se traduit par la signature et l’enregistre...
Ambiance de travail, relations professionnelles, climat social... Et si vous faisiez le point sur votre dialogue social pour l'améliorer
Guide pratique
Aract Normandie
, 14 pages, 09/2024
Ce kit à destination des directions et représentants du personnel, vise à vous apporter un éclai...
Prévenir les risques du numérique
Article
Cadres CFDT
, p. 72-78 ; n° 501, 07/2024
L’exemple de l’Occitanie : des visions en convergence et un dialogue social à intensifier pour ...