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Les normes de l'entreprise responsable
Article
Cadres CFDT
, p. 15-21 ; n° 501, 07/2024
Avec la CSRD – Corporate Sustainability Reporting Directive (UE)2022/2464 – l’Europe s’est d...
Les enquêtes-accident du CSE. Des représentants de salariés en quête de prévention des accidents du travail
Article
Chroniques du travail
, p. 179-203 ; n° 14, 2024
Le Comité Social et Économique (CSE), ou par délégation la Commission Santé, Sécurité et Cond...
La négociation collective dans les entreprises de moins de 11 salariés (entreprises dépourvues de CSE)
Guide pratique
Ministère du travail
, Aract Bourgogne-Franche-Comté, 9 pages, 05/2024
Dans le cadre de la mise en œuvre du PRST 4 de Bourgogne-Franche-Comté,
une fiche conçue par le p...
Les élections professionnelles dans le secteur privé Entre les deux derniers cycles électoraux (2013-2016 et 2017-2020), des élus moins nombreux et des instances plus centralisées
Article
Dares Résultats
, 4 pages ; n° 15, 02/2024
Les résultats des élections professionnelles tenues lors des deux derniers cycles électoraux (201...
Verdir le dialogue social (dossier)
Article
METIS Europe
, 15/02/2024
La loi « Climat et résilience » prévoit que les IRP (principalement le CSE) doivent faire va...
10 repères pour les CSE sur les conditions de travail, la santé, la sécurité
Guide pratique
Lefebvre Dalloz
, Eluceo, 36 pages, 2024
Les éditions Lefebvre Dalloz et Eluceo proposent des repères pratiques et une synthèse des levier...
La disparition de l’engagement collectif (dossier)
Article
Droit social
, p. 844-914 ; n° 11, 11/2024
La disparition de l’accord collectif est souvent appréhendée négativement en raison du risque d...
Comment les entreprises de la région Hauts-de-France prennent-elles en compte les enjeux du travail dans leur transition écologique ?
Rapport
Aract Hauts de France
, 60 pages, 06/2023
Alors que le dernier rapport du GIEC est sans appel sur la responsabilité de l’Homme et de l’in...
Et si le vrai pouvoir du CE/CSE, c’était le temps libre ?
Article
Mouvements
, p. 136-148 ; n° 114, 2023
Dans cet article, le directeur du Comité Social et Economique (CSE) de l’entreprise Michelin revi...
Repolitiser le temps libre (dossier)
Article
Mouvements
, p. 7-80 ; n° 114, 06/2023
L’objectif de ce numéro est de (re)politiser la manière d'occuper son temps libre, de rendre vis...