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Faire du document unique d'évaluation des risques professionnels (DUERP) un véritable outil de concertation et de dialogue social au sein des entreprises de moins de 50 salariés du Gers
Guide pratique
Aract Occitanie
, 12 pages, 11/2022
Avec le guide de l'ODDS 32, dépassez l'obligation légale et faites de la mise à jour du document ...
Les parcours professionnels au service de la prévention de la désinsertion professionnelle : points de repère et outils
Guide pratique
Aract Normandie
, 21 pages, 09/2021
Comment se saisir des parcours professionnels pour en faire de véritables outils de prévention de ...
La place de la représentation du personnel et du dialogue social en matière de santé au travail et de prévention des risques professionnels, après les réformes de 2020-2021
Article
Droit social
, p. 904-913 ; numéro 11, 11/2021
L'accord national interprofessionnel du 9 décembre 2020 en matière de santé au travail et la loi ...
Télétravail, cadre juridique et conventionnel. Approche santé et sécurité
Rapport
Inrs (Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles)
, 44 pages, 08/2021
Cet aide-mémoire présente le cadre juridique et conventionnel du télétravail, qu'il soit réguli...
Renforcer la prévention en santé au travail (dossier)
Article
Droit social
, p. 868-948 ; numéro 11, 12/2021
La loi n° 2021-1018 du 2 août 2021, inspirée par l'accord national interprofessionnel du 9 décem...
Dispensé·e·s d’être malades. Les travailleur·euse·s des toutes petites entreprises (coiffure, restauration, bâtiment), des salarié·e·s jamais malades ?
Article
Actes de la recherche en sciences sociales
, p. 66-81 ; numéro 239, 2021
La statistique publique montre que la santé des salarié·e·s des « très petites entreprises » ...
Les étapes pour intégrer les agissements sexistes et le harcèlement sexuel dans le DUERP
Guide pratique
Editions de l'Anact
, 6 pages, 2021
Les risques d’agissements sexistes et de harcèlement sexuel doivent être inscrits dans le docume...
Covid-19 ou pas : la mise à jour du DUER ne nécessite pas la consultation du CSE
Article
Semaine sociale Lamy
, p. 9-13 ; numéro 1915, 06/07/2020
Contrairement à ce qu'a décidé la Cour d'appel de Versailles dans l'affaire Amazon, le tribunal j...
Guide de bonnes pratiques pour les entreprises des services de l’automobile, du cycle et du motocycle en cas de crise sanitaire
Guide pratique
IRP Auto
, 35 pages, 04/2020
Plusieurs activités des services de l’automobile sont reconnues nécessaires à la sécurité de ...
Covid-19 : quel travail pour le monde d'après ? (dossier)
Article
Santé & travail
, 58 pages ; numéro 111, 07/2020
Face au Covid-19, les « premiers de cordée » souvent évoqués par Emmanuel Macron ont cédé la ...