152 résultat(s)
La négociation collective d'entreprise
Article
Liaisons sociales. Les thématiques
, p. 5-83 ; numéro 57, 03/2018
Après la loi Travail du 8 août 2016, les ordonnances du 22 septembre 2017 visent à placer l’acc...
Plateformes numériques. Mobilisation collective, innovation et responsabilité sociales
Rapport
Pour la solidarité
, 42 pages, 06/2018
Ce numéro d’Études & Dossiers de juin 2018 donne à voir le vaste et riche éventail des...
Le principe de non-discrimination en raison de l'âge doit constituer une liberté fondamentale
Article
Droit social
, p. 537-540 ; numéro 6, 06/2018
La chambre sociale de la Cour de cassation semble limiter la qualification de liberté fondamentale ...
Quelle indemnisation pour quels préjudices en droit social ?
Article
Droit social
, pp. 892-954 ; numéro 11, 11/2017
Les contributions rassemblées dans ce numéro sont issues du colloque organisé les 6 et 7 mars 201...
Handicap et emploi (dossier)
Article
Pour les salariés en situation de handicap et leurs (futurs) employeurs, le site du ministère du T...
Obligation de sécurité de résultat : virage jurisprudentiel sur l'aile
Article
Droit social
, p. 457, 05/2016
Depuis les arrêts amiante du 28 février 2002, l'obligation de sécurité de résultat irrigue fort...
Temps de travail : à la recherche d'un véritable équilibre entre les intérêts de l'entreprise et ceux des salariés
Article
Droit social
, pp. 525-527, 06/2016
En matière de temps de travail, la possibilité de recourir à divers mécanisme de flexibilité es...
Une représentation du personnel à la carte
Article
Droit social
, pp. 544-545, 06/2016
Chaque loi successive ajoute sa pièce à la construction d'un modèle de représentation du personn...
Le regroupement des branches : chantier à risques ou opportunités ? (dossier)
Article
Entreprise & Carrières
, pp.18-25, 17/05/2016
Le projet de loi Travail prévoit de fusionner une partie des 700 conventions collectives nationales...
Le devenir de l'obligation de sécurité de résultat en matière de travail
Article
DROIT OUVRIER (Revue)
, pp. 10-11, 01//2016
Une obligation lourde ou en irrésistible progression, ayant attein son acmé ou impliquant un véri...