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Entreprise et démocratie sociale : pour une approche
Livre
Fondation Jean Jaurès
, 47 pages, 02/2011
Réinventer l’entreprise et faire de la démocratie sociale l’une des composantes décisives de ...
Experts du CHSCT : la notion de projet important s'entend strictement
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, pp. 2-3, 20/05/2011
L'implantation d'un nouveau logiciel ou une réorganisation de certains services ne justifient pas l...
Le CHSCT au sein de la fonction publique
Article
CAHIERS DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE L’ADMINISTRATION (Revue)
, pp. 8-13, 06/2011
Le 20 novembre 2009, un accord historique portant sur la "santé et la sécurité au travai...
Les missions du CHSCT de la Fonction publique
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, pp. 1-2, 24/08/2011
Dans une circulaire qui vient d’être diffusée, le ministre de la Fonction publique détaille les...
Du CHSCT à la commission santé et sécurité du comité d'entreprise
Article
LA SEMAINE JURIDIQUE - SOCIAL (Revue)
, pp. 10-14, 21/06/2011
Entre comité d'entreprise et CHSCT des rapports de concurrence se sont établis. Ils s'accompagnent...
Les paradoxe de la sécurité : le cas d'AZF
Livre
Presses Universitaires de France
, 254 pages, 2011
Malgré les efforts pour améliorer la sécurité dans l’industrie, la survenue d’une catastroph...
Conditions de travail au sein des caisses d'épargne régionales deu Crédit agricole
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, p. 3, 14/04/2011
Après plus de deux ans de négociation, un accord majoritaire sur l’organisation, la planificatio...
Une idée neuve de la prévention ? Le droit de retrait du salarié
Livre
Éditions L'Harmattan
, pp. 269-276, 2011
Décret n° 2011-1953 du 23 décembre 2011 relatif à l'agrément des experts auprès du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Article
Journal officiel de la République française
, p. 22307, 27/12/2011
Les conditions et la procédure d’agrément des experts, personnes physiques ou morales, auxquels ...