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Les CHSCT régionaux des Direccte sont lancés
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, pp. 1-2, 17/05/2011
Un décret et un arrêté du 13 mai instaurent les comités d’hygiène, de sécurité et des cond...
Risque cardiovasculaire. Le travail : bourreau du coeur
Article
Santé & travail
, pp. 24-41, 07/2011
Ces dix dernières années, le panorama des risques cardiovasculaires liés au travail a considérab...
Entreprise et démocratie sociale : pour une approche
Livre
Fondation Jean Jaurès
, 47 pages, 02/2011
Réinventer l’entreprise et faire de la démocratie sociale l’une des composantes décisives de ...
Experts du CHSCT : la notion de projet important s'entend strictement
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, pp. 2-3, 20/05/2011
L'implantation d'un nouveau logiciel ou une réorganisation de certains services ne justifient pas l...
Le CHSCT au sein de la fonction publique
Article
CAHIERS DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE L’ADMINISTRATION (Revue)
, pp. 8-13, 06/2011
Le 20 novembre 2009, un accord historique portant sur la "santé et la sécurité au travai...
Du CHSCT à la commission santé et sécurité du comité d'entreprise
Article
LA SEMAINE JURIDIQUE - SOCIAL (Revue)
, pp. 10-14, 21/06/2011
Entre comité d'entreprise et CHSCT des rapports de concurrence se sont établis. Ils s'accompagnent...
Les missions du CHSCT de la Fonction publique
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, pp. 1-2, 24/08/2011
Dans une circulaire qui vient d’être diffusée, le ministre de la Fonction publique détaille les...
L'impact des seuils de 10, 20 et 50 salariés sur la taille des entreprises françaises
Article
Economie et Statistique
, pp. 29-45, 03/2010
Les comparaisons internationales de démographie d'entreprises montrent que la France est caractéri...
Expetise CHSCT : de l'incertitude au risque pénale permanent
Article
Gestions hospitalières
, pp. 61-63, 01/2010
Commentaire sous TGI de Châlons-en-Champagne, ordonnance 5 janvier 2010, n°09/00223