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Rapport d'information sur le fonctionnement. Tome I
Rapport
Sénat
, 344 pages, 07/2007
Après six mois de travaux d'exploration du système de formation, la Mission sénatoriale commune d...
Rapport d'activité au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, octobre 2005 - février 2007
Rapport
Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes du Sénat
, 217 pages, 02/2007
La Délégation aux droits des femmes a choisi comme thème d'étude annuel, celui de la précarité...
Innovation : le rapport de Thomas Legrain
Rapport
Sénat
, 33 p., 05/07/2006
Le PDG de Coach'Invest, Thomas Legrain, a transmis au Sénat un rapport soulignant le rôle des gran...
Formation professionnelle et apprentissage : la décentralisation à l'âge de la maturité
Rapport
Sénat
, 79 pages, 2005
La globalisation de l'économie et les délocalisations d'activité et d'emplois
Rapport
Sénat
, 104 et 219 pages, 07/2005
Loi n°2004-809 du 13 aout relative aux libertés et responsabilités locales
Article
Sénat
, 13/08/2004