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Référendum d'entreprise dans les TPE : regards sur le contenu des accords (dossier)

Article
Droit social , p. 380-430 ; n° 5, 05/2023
Les articles composant ce dossier sont le prolongement d'un rapport de recherche intitulé &quot...

Travail, négociations, conflits : quelles recompositions ? (dossier)

Article
Les mondes du travail , p. 3-169 ; n° 30, 09/2023
Le présent dossier, conçu avant la mobilisation de 2023 et dans la foulée de plusieurs recherches...

Quel accord collectif pour la mise en place des représentants de proximité ? (Soc. 1er juin 2023, n° 22-13.303, FS-B)

Article
Droit social , p.697-700 ; n° 9, 09/2023
Les représentants de proximité ne peuvent être mis en place que par l'accord d'entreprise, conclu...

Après les ordonnances Travail de 2017 : une négociation collective toujours plus proche de l’entreprise ?

Article
La revue de l'Ires , 155 pages ; n° 107-108, 03/2023
Ce numéro spécial de La Revue de l’IRES s’intéresse à la dynamique des relations professionn...

Pénibilité du travail et retraite : une comparaison internationale des dispositifs existants

Rapport
Document de travail. CEET , 84 pages ; n° 215, 03/2023
La pénibilité du travail fait l’objet de débats et de dispositions nouvelles dans plusieurs pay...

Le dialogue social : un outil efficace pour faire progresser l'égalité femmes-hommes en entreprise ?

Rapport
Sextant expertise , Sia Partners, 47 pages, 03/2023
Les auteurs de l'analyse de 13 200 accords collectifs sur l'égalité professionnelle conclus entre ...

Quel dialogue social pour la prévention ? (dossier)

Article
Santé & travail , p. 20-43 ; n° 122, 04/2023
2023 sonne l'heure du renouvellement pour de nombreux CSE. Et le bilan n'est pas brillant, selon le ...

Combien d’entreprises déposent des accords collectifs sur la période récente ?

Article
Dares Focus , 2 pages ; n° 70, 12/2023
En 2022, 24 490 entreprises signent au moins un accord collectif hors épargne salariale, un volume ...

Rapport annuel 2022 de l'Assurance Maladie - Risques professionnels. Éléments statistiques et financiers

Rapport
Les données de sinistralité de l’année 2020, et dans une moindre mesure de l’année 2021, ont...

Télétravail et management : la prise en compte de la situation des manageurs dans les accords collectifs et les chartes

Rapport
CFE-CGC , 28 pages, 12/2023
Cette étude analyse une quarantaine d’accords et de chartes conclus ou appliqués au niveau natio...
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