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Conditions de travail. Bilan 2022
Livre
Ministère du travail
, 340 pages, 01/2024
Cet ouvrage, préparé annuellement par le ministère chargé du travail et présenté aux partenair...
Les instances de représentation des salariés dans les entreprises en 2022. Une érosion qui se poursuit
Titre de revue
Dares Résultats
, 4 pages ; n° 17, 03/2024
En 2022, 36,2 % des entreprises de 10 salariés ou plus du secteur privé non agricole sont couverte...
Les enquêtes-accident du CSE. Des représentants de salariés en quête de prévention des accidents du travail
Article
Chroniques du travail
, p. 179-203 ; n° 14, 2024
Le Comité Social et Économique (CSE), ou par délégation la Commission Santé, Sécurité et Cond...
La négociation collective dans les entreprises de moins de 11 salariés (entreprises dépourvues de CSE)
Guide pratique
Ministère du travail
, Aract Bourgogne-Franche-Comté, 9 pages, 05/2024
Dans le cadre de la mise en œuvre du PRST 4 de Bourgogne-Franche-Comté,
une fiche conçue par le p...
Travail, négociations, conflits : quelles recompositions ? (dossier)
Article
Les mondes du travail
, p. 3-169 ; n° 30, 09/2023
Le présent dossier, conçu avant la mobilisation de 2023 et dans la foulée de plusieurs recherches...
De la prévention des risques professionnels. Le pouvoir d’agir syndical à l’épreuve des CSE
Article
Les mondes du travail
, p. 71- 87 ; n° 30, 09/2023
En s’appuyant sur une enquête qualitative menée en France de 2020 à 2022 à diverses échelles ...
La transition écologique ne doit pas se faire au détriment des conditions de travail
Article
Acteurs publics
, p. 140-142 ; n° 165, 09/2023
Selon une consultation réalisée par l’Agence nationale pour l’amélioration des conditions de ...
Dialogue social et paritarisme en santé au travail. Mémento des instances
Guide pratique
Dreets Nouvelle Aquitaine
, 32 pages, 09/2023
Ce mémento se donne pour ambition de recenser les différentes instances de dialogue social et de p...
L'articulation des temps d'expertise et de consultation du CSE
Article
Droit social
, p. 66-67 ; n° 1, 01/2023
Les temps de consultation et d'expertise du comité social et économique (CSE) constituent des enje...
Le comité social et économique (dossier)
Article
Travail et Sécurité
, p. 12-26 ; n° 847, 04/2023
En 2023, les entreprises renouvellent leur comité social et économique (CSE). C'est aussi l'opport...