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Prévention des risques professionnels : bilan des conditions de travail 2003, orientations 2004

Article
BREF SOCIAL (Revue) , pp. 1-13, 23/04/2004
Sur la base du bilan des conditions de travail de l'année 2003, les orientations de la politique de...

La durée du travail dans les transports routiers modifiée par ordonnance

Article
BREF SOCIAL (Revue) , p. 2, 17/11/2004
Transposition de directives communautaires sur le temps de travail dans les transports, ordonnance n...

Protection de la santé des salariés en matière de substances chimiques

Article
BREF SOCIAL (Revue) , p. 1, 28/07/2004
Amélioration de la protection des salariés contre les substances et les préparations chimiques. D...

L'ARTT des salariés des transports routiers de voyageurs est étendue

Article
BREF SOCIAL (Revue) , pp. 1, 08/01/2004
Arr. du 22 décembre 2003, JO 7 janvier 2004, p. 641

Formation dans l'industrie de la chaussure

Article
BREF SOCIAL (Revue) , p. 1, 27/10/2004
Accord du 22 septembre 2004 sur la formation professionnelle dans l'industrie de la chaussure.
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