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Le CHSCT
Article
REVUE PRATIQUE DE DROIT SOCIAL (Revue)
, pp. 76-107, 03/2009
Institué en 1982, le Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) a vu so...
Réforme : menaces sur l'expertise CHSCT
Article
Santé & travail
, pp. 6-8, 07/2009
Directive Bolkenstein oblige, l'agrément des experts CHSCT par le ministère du Travail est sur la ...
Les relations sociales dans les mondes des très petites entreprises: 1 un état des lieux
Article
LA NOTE DE VEILLE (Revue)
, 10 pages, 10/2009
Plusieurs facteurs se combinent pour justifier un état des lieux sur la représentation des salariÃ...
IRP et droit syndical
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, 18 pages, 31/03/2009
Indépendamment de la loi portant rénovation de la démocratie sociale du 20 août 2008, les élect...
Le représentant syndical au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Article
Droit social
, pp. 181-184, 02/2009
Santé et sécurité au travail
Article
ADMINISTRATION - REVUE DE L'ADMINISTRATION TERRITORIALE DE L'ETAT (Revue)
, 145 pages, 07/2009
- Les enjeux des risques psycho-sociaux.
- Les acteurs et les stratégies de prévention
Electronique : troubles musculosquelettiques. Le boîtier de la prévention
Article
Travail & sécurité
, pp. 38-39, 12/2009
sur son CHSCT pour la mise en place d’une démarche de prévention des troubles musculosquelettiqu...
Les effets de la précarité du travail sur la santé : le droit du travail peut-il s'en saisir ?
Article
Pistes
, 19 pages, 05/2009
Le travail se transforme, notamment du point de vue de sa précarisation et des contraintes organisa...
Le règlement intérieur d'entreprise
Article
REVUE PRATIQUE DE DROIT SOCIAL (Revue)
, pp. 43-52, 02/2009
Le réglement intérieur est élaboré par la voie de la négociation dans de nombreux pays europée...