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Dialogue social sur la stratégie de l’entreprise : éléments de bilan et perspectives
Article
La revue de l'Ires
, p. 115-154 ; numéro 95-96, 2018
La loi relative à la sécurisation de l’emploi (LSE) de 2013 a créé une consultation obligatoir...
La représentation du personnel dans l'entreprise. Du regroupement à la fusion
Thèse
UNIVERSITE PARIS 2 (Editeur)
, 2018
Assurer l’efficacité du processus décisionnel tout en y associant les salariés : telle est l’...
Agir pour l'emploi et le travail des seniors
Guide pratique
Secafi
, 52 pages, 10/2018
Ce guide propose d’analyser la place des seniors dans l’entreprise et de présenter des pistes p...
Que contiennent les accords de regroupement des instances représentatives du personnel conclus dans le cadre de la loi Rebsamen ?
Rapport
Dares Analyses
, 8 pages, 06/2018
La possibilité de regrouper les instances représentatives du personnel (IRP) en une délégation u...
Les premiers accords de regroupement des instances de représentation suite à la loi du 17 août 2015
Rapport
Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques
, 30 pages, 09/2018
La loi du 17 août 2015 relative au dialogue social et à l’emploi élargit les possibilités de r...
Auto-diagnostic des troubles musculosquelettiques
Guide pratique
Editions de l'Anact
, Harmonie Mutuelle, 16 pages, 2017
Ce guide, réalisé par l’Anact, a été conçu afin de sensibiliser le plus grand nombre d’entr...
L'enquête Conditions de travail auprès des employeurs : résultats détaillés
Rapport
Ministère du travail
, 72 pages, 07/2017
En 2013, l’enquête Conditions de travail comporte pour la première fois un volet « employeurs Â...
L’enjeu de la prévention primaire lors des projets de changement : quelle place pour le CHSCT ? Quels apports de « l’expertise » ?
Article
Activités
, 23 pages ; vol. 14, n°1, 2017
Cet article cherche à souligner l’importance de développer la capacité des CHSCT à agir pour u...
Prise en charge des frais d'une expertise décidée illégalement par le CHSCT : une fausse mise en balance du droit à l'exécution des décisions de justice et du droit à la santé et à la sécurité des salariés
Article
Droit social
, pp. 784-787 ; n°9, 09/2017
Il résulte de la décision n°2015-500 QPC du 27 novembre 2015 du Conseil constitutionnel que les d...
Etat des lieux de la situation de travail des femmes enceintes et de ses spécificités dans la grande distribution
Rapport
Editions de l'Anact
, 89 pages, 04/2017
Ce rapport se fonde sur des données de littérature, sur des résultats d’enquêtes menées auprÃ...