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Le comité social territorial. Transposition des ordonnances Macron à la fonction publique territoriale pour accélérer le démantèlement de son statut et des services publics
Rapport
Observatoire syndical de la fonction publique territoriale
, 83 pages, 01/2022
Un cahier de formation fait partie des supports de formation destinés aux membres des collectivité...
1er baromètre du groupe Alpha relatif au dialogue social. L’entreprise est-elle un lieu de démocratie ? Communiqué de presse
Baromètre
Groupe ALPHA
, 4 pages, 03/2022
Pour mieux comprendre les ressorts du dialogue social dans l’entreprise, le Baromètre du dialogue...
Prévention des troubles musculo-squelettiques (TMS) grâce à la participation active des travailleurs : conseils de bonnes pratiques
Rapport
Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail
, 4 pages, 05/2022
La présente fiche d’information fournit des conseils pour une participation efficace des travaill...
Convention collective nationale de la métallurgie
Livre
UNION DES INDUSTRIES METALLURGIQUES ET MINIERES (Editeur)
, 228 pages, 07/02/2022
Après avoir donné un avis favorable au texte à la fin décembre 2022, trois des organisations syn...
Exposition aux risques professionnels et prévention dans le travail en sous-traitance. Quelle place pour la représentation collective ?
Article
Socio-économie du travail
, p. 193-230 ; n° 10, 2021
Cet article étudie l’exposition aux risques professionnels dans le travail en sous-traitance ains...
![[SQVT2021] Replay du webinaire : "Le dialogue social, levier pour surmonter la crise ?"](/osiros/front/img/defaut/l.svg)
[SQVT2021] Replay du webinaire : "Le dialogue social, levier pour surmonter la crise ?"
CD-ROM
Aract Auvergne-Rhône-Alpes
, 1:06:05, 2021
Le contexte de crise sanitaire a bouleversé le fonctionnement des entreprises, imposant la prise de...
La place de la représentation du personnel et du dialogue social en matière de santé au travail et de prévention des risques professionnels, après les réformes de 2020-2021
Article
Droit social
, p. 904-913 ; numéro 11, 11/2021
L'accord national interprofessionnel du 9 décembre 2020 en matière de santé au travail et la loi ...
Les instances de représentation des salariés en 2019. Le Comité social et économique (CSE) devient majoritaire, notamment dans les grandes entreprises
Article
Dares Résultats
, 4 pages ; numéro 79, 12/2021
En 2019, 41,9 % des entreprises de 10 salariés ou plus du secteur privé non agricole, employant 78...
Dialogue social et qualité de vie au travail dans les structures de l'aide à domicile et de l'insertion
Guide pratique
Union des employeurs de l'économie sociale et solidaire
, Aract Grand Est, 11 pages, 2021
Ce guide permet aux structures, souhaitant renforcer leurs pratiques de dialogue social, de disposer...
Guide de la négociation collective dans la fonction publique de l’État. Mode d'emploi de la conclusion d'accords collectifs.
Guide pratique
DGAFP
, 36 pages, 12/2021
Ce guide explicite le cadre juridique issu de la réforme de la négociation collective, portée par...
La discussion sur le travail est un jeu à trois. Entretien avec Yves Clot
Article
Cadres CFDT
, p. 75-80 ; numéro 489, 07/2021
La mise en discussion du travail ne se limite pas à des échanges entre pairs, au dialogue professi...
E-dialogue social : phénomène conjoncturel ou nouvelles pratiques durables ?
Rapport
Fondation Jean Jaurès
, 37 pages, 10/2021
L’étude du e-dialogue social proposée par l’Observatoire du dialogue social de la Fondation Je...
Le dialogue social. L'avènement d'un modèle ?
Livre
Editions Bruylant
, 700 pages, 2021
« Dialogue social » : voilà l’un des maîtres-mots des réformes du droit du travail. Si le con...
Enquête nationale sur le télétravail 2021
Rapport
Ugict-CGT
, 56 pages, 09/2021
L’enquête menée par l'Ugict-CGT auprès de 15 000 personnes confirme que le vécu des télétrav...
Les petites entreprises face aux risques psychosociaux au travail – Quelles spécificités, quelles actions, quel droit ?
Livre
Octarès Editions
, 197 p., 2021
En d’autres termes, les petites entreprises échappent pour l’essentiel au droit de la santé et...
La négociation collective d’entreprise en 2018. Le taux d’aboutissement retrouve son niveau de 2016
Article
Dares Résultats
, 9 pages ; numéro 08, 03/2021
16,7 % des entreprises de 10 salariés ou plus du secteur privé non agricole déclarent qu’une nÃ...
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales (1) sur le bilan des réformes en matière de dialogue social et de négociation collective
Rapport
Sénat
, 122 pages, 30/06/2021
Une série de réformes, entamées en 2014-2015 et conclues par les ordonnances « travail » de sep...
Le dialogue social à l’heure de la crise sanitaire. Résultats de l’enquête juin > novembre 2020
Rapport
Aract Auvergne-Rhône-Alpes
, 8 pages, 2021
Depuis le début de la crise sanitaire, les entreprises ont dû s’emparer d’un grand nombre de s...
Le dialogue social à l'épreuve de la crise sanitaire
Rapport
Aract Occitanie
, 8 pages, 2021
Précautions sanitaires, évaluation des risques, anticipation des impacts économiques, organisatio...
Coronavirus. Fiche-conseil employeurs. Reprise d'activité après fermeture de l'entreprise
Guide pratique
Editions de l'Anact
, Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion, 7 pages, 06/2021
Cette fiche propose une série de mesures à mettre en oeuvre avant, pendant et après la phase de r...