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La pénibilité : au-delà de l'immédiat et du quantifiable
Article
Revue du droit du travail
, pp. 160-167, 03/2011
La loi relative aux retraites du 9 novembre 2010 n'a admis comme seul mécanisme autorisant les dép...
Pénibilité : les projets de décrets sur la retraite anticipée et les risques évoluent
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, 24/02/2011
Une nouvelle version des projets de décrets relatifs aux conditions d’ouverture du droit à la re...
Pénibilité : la mobilisation se poursuit
Article
Santé & travail
, pp. 16-17, 07/2011
Face à des décrets sur la pénibilité jugés trop restrictifs, syndicats et associations de victi...
Le corps humain devient une variable d'ajustement
Article
Liaisons sociales magazine
, pp. 6-7, 02/2011
Entretien avec Noëlle Lasne, médecin du travail dans une collectivité territoriale. La loi sur le...
Les retraites pour inaptitude. Comparaison avec les retraites normales
Article
LES CAHIERS DE LA CNAV (Revue)
, 98 pages, 06/2011
En 2010, la CNAV a conduit une série de travaux visant à affiner la connaissance des bénéficiair...
Décret n°2011-353 du 30 mars 2011 relatifs à certaines dispositions d'application des articles 79, 81, 83 et 84 de la loi n°2010-1330 du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites
Article
Journal officiel de la République française
, p. 5707, 31/03/2011
Définition de certaines modalités de mise en oeuvre du dispositif de retraite anticipée à raison...
Rapport de la commission instituée par l'article L. 176-2 du Code de la sécurité sociale
Rapport
Ministère du travail (Distributeur)
, 171 pages, 06/2011
Nouvelle incidence de la loi portant réforme des retraites du 9 novembre 2010 : selon la commission...
La pénibilité
Article
Liaisons sociales. Les thématiques
, pp. 93-103, 10/2011
La loi du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites introduit un nouveau dispositif de prévent...
Fin de la retraite anticipée des fonctionnaires parents de trois enfants
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, p. 1, 04/01/2011
L'administration apporte des précisions sur les mesures transitoires. Circ. min. Int., n°COTB10302...