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Les représentants du personnel et la santé et sécurité au travail
Article
Travail et Sécurité
, 09/2017
Le 23 septembre 2017, les ordonnances Macron sont publiées au Journal Officiel. Au 1er janvier 2020...
Prise en charge des frais d'une expertise décidée illégalement par le CHSCT : une fausse mise en balance du droit à l'exécution des décisions de justice et du droit à la santé et à la sécurité des salariés
Article
Droit social
, pp. 784-787 ; n°9, 09/2017
Il résulte de la décision n°2015-500 QPC du 27 novembre 2015 du Conseil constitutionnel que les d...
Etat des lieux de la situation de travail des femmes enceintes et de ses spécificités dans la grande distribution
Rapport
Editions de l'Anact
, 89 pages, 04/2017
Ce rapport se fonde sur des données de littérature, sur des résultats d’enquêtes menées auprÃ...
Guide de prévention et de traitement des situations de violences et de harcèlement dans la fonction publique
Guide pratique
DGAFP
, 72 pages, 01/2017
identifier les violences dont peuvent être victimes les agents de la fonction publique, les défini...
Le sort de la santé au travail à l'heure du CSE
Article
Revue du droit du travail
, pp. 692-694 ; numéro 11, 11/2017
La fusion des instances représentatives du personnel est l’une des mesures emblématiques des ord...
Syndicalisme et santé au travail
Livre
Editions du Croquant
, 276 pages, 2017
À l’heure où se multiplient les témoignages de salariés en souffrance et s’accumulent les é...
La réforme du droit du travail. Ordonnances du 22 septembre 2017 (première partie)
Article
Droit social
, p. 996-1056 ; numéro 12, 12/2017
Droit social consacre la première partie de ce dossier qui en compte deux, à la réforme du droit ...
Travailler avec une maladie chronique évolutive. Quel(s) rôle(s) des partenaires sociaux ?
Guide pratique
Editions de l'Anact
, CFDT, 58 pages, 07/2017
Les maladies chroniques évolutives au travail concernent aujourd’hui 15% de la population active....
Que contiennent les accords de regroupement des instances représentatives du personnel conclus dans le cadre de la loi Rebsamen ?
Article
Travail et Emploi
, 8 pages ; numéro, 12/2017
La possibilité de regrouper les instances représentatives du personnel (IRP) en une délégation u...
La maladie chronique à l’épreuve de l’entreprise : une réalité et un enjeu pour pour demain. Synthèse du mémoire réalisé dans le cadre du Master 2 Droit des RH et management de l’économie sociale
Article
Regards
, p. 181-189 ; numéro 51, 2017
Actuellement, on estime qu’un salarié sur quatre est atteint d’une maladie chronique évolutive...