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Kit PCA à l'usage du chef d'entreprise en cas de crise majeure : Dirigeants de TPE-PME, artisans, commerçants, professions libérales, comment faire face à une crise majeure : les démarches propres de l'entreprise, les interfaces avec les dispositifs publics
Guide pratique
Direction générale des entreprises (DGE)
, CGPME, 15 pages, 2015
Ce kit est destiné aux entrepreneurs, dirigeants de TPE et PME, artisans, commerçants et professio...
Plan national de prévention et de lutte pandémie grippale. Document d'aide à la préparation et à la décision
Rapport
Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale
, 78 pages, 2011
Le Gouvernement, tirant les enseignements de la gestion de l’épisode pandémique de 2009 et des d...
Agir sur la santé, la sécurité et les conditions de travail au sein du CSE. Quelles actions des employeurs et des membres de la délégation du personnel dans les entreprises de 11 à 49 salariés ?
Guide pratique
Editions de l'Anact
, 02/2019
Comment mettre en place le Comité Social et économique (CSE) ? Comment travailler ensemble au sein...
Transformation de la formation professionnelle. Dossier de presse
Guide pratique
Ministère du travail
, 11 pages, 03/2018
Les 3 axes de la réforme de la formation professionnelle
- investir massivement dans la formation e...
Les formations obligatoires en entreprise
Rapport
Céreq
, 71 pages, 08/2016
Les formations obligatoires, qui regroupent les formations hygiène et sécurité et celles visant d...
Handicap et apprentissage : livret pratique pour les employeurs publics franciliens
Guide pratique
FIPHFP (Editeur)
, 17 pages, 2015
Dans le cadre de ses activités, Handi-Pacte Île-de-France a retenu parmi ses orientations une acti...
Une expertise CHSCT pour faire face aux suicides au travail : les usages limités d'une expertise pour risque grave dans l'industrie automobile
Article
Sciences de la société
, pp. 9-24, 03/2016
L'expertise est devenue un instrument privilégié de la prise de décision. Le phénomène prend de...
Charte de coopération de la filière alimentaire : bilan 2014
Rapport
OPCALIM
, 33 pages, 10/2015
Le bilan 2014 de cette Charte présente :
les actions nationales : Maîtrise des savoirs fondament...
La formation professionnelle I. Responsabilités de l'employeur. Le point spécial : les stages en entreprise
Article
Liaisons sociales. Les thématiques
, 98 pages, 07/2015
La loi du 5 mars 2014, faisant suite à l’accord national interprofessionnel du 14 décembre 2013,...
De la capacité d'un syndicat catégoriel à conclure un accord collectif sur le PSE
Article
Droit social
, pp. 613-615, 07/2015
Un syndicat catégoriel peut-il valablement conclure un accord collectif sur le PSE ? Si oui, à que...