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Le droit de retrait
Article
Liaisons sociales magazine
, 28/08/2015
Le droit de retrait est le droit pour le salarié de se retirer d’une situation de travail dont il...
Rapport annuel sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique
Rapport
DGAFP
, 384 pages, 2015
La deuxième édition du Rapport annuel sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les ho...
La RSE en droit français : un champ d'évolutions normatives
Article
Droit social
, pp. 572-581, 07/2015
Alors que le développement durable constitue une préoccupation croissante des acteurs privés et p...
La loi du 9 avril 1898, rupture ou continuité ?
Article
Droit social
, pp. 551-553, 06/2015
Avant la loi de 1898, les accidents du travail sont régis par les principes di droit commun sur la ...
On a toujours besoin d'un CHSCT
Article
Santé & travail
, pp. 25-40, 04/2015
Le revue Santé et travail lance un cri d'alarme sur une possible dilution du CHSCT dans le projet d...
Activités professionnelles à l'épreuve de l'environnement
Livre
Octarès Editions
, 222 pages, 2015
Comment l’environnement est-il aujourd’hui pris en compte dans le travail ? Quels sont les effet...
Travail répétitif. La définition devait évoluer pour fixer un critère d'intensité. Entretien avec Hervé Lanouzière
Article
Semaine sociale Lamy
, pp. 3-5, 05/10/2015
H. Lanouzière s'exprime sur la mission de redéfinition du travail répétitif, facteur de pénibil...
Les droits à retraite des assurés handicapés : retraite anticipée pour handicap et accès au taux plein à 62 ans
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, pp. 1-3, 17/04/2015
Les travailleurs handicapés bénéficient d'avantages en matière de retraite, notamment une possib...
Les irrégularités dans la mise en oeuvre d'un forfait annuel en jours : quelles sanctions ?
Article
Droit social
, pp. 528-536, 06/2015
Parce qu'un forfait annuel en jours, obstacle à l'application des durées maximales de travail, peu...
Conditions de travail et sécurité ferroviaire : questions sur la réforme SNCF dans le Nord-Pas-de-Calais
Rapport
Emergences
, 69 pages, 07/2015
Alors que la loi sur la réforme ferroviaire entrait en vigueur le 1er janvier 2015, le Comité d’...