1033 résultat(s)
Le représentant de proximité
Article
Droit social
, p. 196-244 ; n° 3, 03/2022
Les articles composant ce dossier sont issus du rapport intitulé "Le représentant de prox...
Représentant de proximité et CSE : une relation protéiforme
Article
Droit social
, p. 225-231 ; n° 3, 03/2022
L'examen des liens noués entre un représentant de proximité et le comité social et économique e...
Les nouveaux codes du travail (dossier)
Article
Chut!
, p. 28-69, 06/2022
Délivré·es des trajets et de la routine du bureau, déchargé·es des tâches les plus ingrates p...
Analyse des accords obtenus par référendum dans les TPE de la région Auvergne-Rhône-Alpes
Rapport
Université de Lyon 2
, Institut de formation syndicale, 198 pages, 02/2022
La généralisation de la possibilité d’obtenir des accords collectifs portant sur l’ensemble d...
Les accords d'entreprise portant sur le télétravail : quels usages durant la crise sanitaire ?
Rapport
Dares Analyses
, 8 pages ; n° 57, 11/2022
4 070 accords d’entreprise portant sur le télétravail ont été signés en 2021, soit 10 fois pl...
Accord européen sur la transformation numérique des entreprises : pour un dialogue social technologique
Rapport
Editions de l'Anact
, 24 pages ; Cahier de l'Anact n° 2, 11/2022
Réalisé sur la base d'une série d’entretiens auprès de négociateurs et de personnalités qual...
Égalité professionnelle et QVCT : 10 recommandations pour négocier un accord
Guide pratique
Editions de l'Anact
, 14 pages, 10/2022
Les dix recommandations avancées dans cette publication ont pour objectif de faciliter la négociat...
Les politiques mises en œuvre par quelques entreprises françaises pour la prise en compte des violences domestiques dont sont victimes leurs salarié.e.s
Rapport
Organisation internationale du travail (OIT)
, 27 pages, 11/2022
Le bureau de l'OIT pour la France a souhaité documenter les pratiques et les actions déployées pa...
L'exception d'illégalité appliquée aux conventions et accords collectifs de travail
Article
Droit social
, p. 531-538 ; n° 6, 06/2022
Par trois arrêts en date du 2 mars 2022, la chambre sociale de la Cour de cassation ouvre la voie Ã...
Les périmètres de désignation du délégué du personnel
Article
Droit social
, p. 562-564 ; n° 6, 06/2022
Eu égard au droit à un recours juridictionnel effectif garanti tant par l'article 16 de la Déclar...