Auteur

Éditeur

Année de publication

Type de document

723 résultat(s)
   9 sur  73
Le travail aujourd'hui : dynamiques d'évolution, ruptures et formes d'actions (dossier)

Le travail aujourd'hui : dynamiques d'évolution, ruptures et formes d'actions (dossier)

Article
ROUSSEAU, Thierry
La revue des conditions de travail , 143 pages ; numéro 7, 12/2017
Ce numéro de la revue des conditions de travail se penche sur les dynamiques en cours dans le trava...
Chapitre VIII. Extension de la compétence du CHSCT et émergence d'une argumentation judiciaire renouvelée

Chapitre VIII. Extension de la compétence du CHSCT et émergence d'une argumentation judiciaire renouvelée

Livre
LAFUMA, Emmanuelle
Presses Universitaires de France , p. 221-244, 2017
Au cours de la première décennie des années 2000, l'expression "montée en puissance du ...
Les CHSCT et le droit à l'expertise : recours et usages

Les CHSCT et le droit à l'expertise : recours et usages

Article
BOUFFARTIGUE, Paul
La revue des conditions de travail , p. 62-73 ; numéro 7, 12/2017
Le droit d’expertise des CHSCT a été remis en question et ses conditions de mise en œuvre durci...
Du CHSCT au CSE : un nouveau triptyque

Du CHSCT au CSE : un nouveau triptyque

Article
LANOUZIERE, Hervé
Semaine sociale Lamy , p. 5-10 ; numéro 1793, 04/12/2017
Santé au travail - CSE. Le CSE déspécialise la santé au travail et désenclave l'IRP qui en trai...
L'influence des CHSCT sur le bien-être des salariés et sur les accidents du travail : une étude exploratoire

L'influence des CHSCT sur le bien-être des salariés et sur les accidents du travail : une étude exploratoire

Article
BOUVILLE, Grégor
Revue de gestion des ressources humaines , pp. 25-43, 09/2016
La nouvelle loi relative au dialogue social et à l'emploi du 23 juillet 2015 étend la possibilité...
Le comité d'entreprise 1 : mise en place et composition. Décrytage des lois Rebsamen et Macron

Le comité d'entreprise 1 : mise en place et composition. Décrytage des lois Rebsamen et Macron

Article
LIMOU, Sandra
Liaisons sociales. Les thématiques , pp. 7-67, 07/2016
Le comité d’entreprise est mis en place dans les entreprises d’au moins 50 salariés. Il est ob...
Une représentation du personnel à la carte

Une représentation du personnel à la carte

Article
PETIT, Franck
Droit social , pp. 544-545, 06/2016
Chaque loi successive ajoute sa pièce à la construction d'un modèle de représentation du personn...
Les frais d'expertise sont à la charge de l'employeur. Toutefois

Les frais d'expertise sont à la charge de l'employeur. Toutefois

Article
CHARBONNEAU, Alexandre
Droit social , pp. 928-932, 11/2016
Longtemps laissé sur la touche, le CHSCT fait aujourd'hui l'objet de multiples attentions de la par...
Contribution à un débat nécessaire et urgent... Après la décision n°2015-500 QPC rendue par le Conseil constitutionnel le 27 novembre 2015

Contribution à un débat nécessaire et urgent... Après la décision n°2015-500 QPC rendue par le Conseil constitutionnel le 27 novembre 2015

Article
COCHET, François
Semaine sociale Lamy , pp. 7-10, 11/01/2016
La configuration actuelle des textes sur le paiement des honoraires de l'expert conduit à une impas...
   9 sur  73