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Gestion de la crise sanitaire : quel rôle du CSE dans les entreprises de 11 à 49 salariés ?
Guide pratique
Aract Occitanie
, Ministère du travail, 4 pages, 2020
- Rappel sur les repères réglementaires clé dans la période
- Comment travailler au sein du CSE ...
Cartographie des élections des CSE en Occitanie
Guide pratique
Direccte Occitanie
, Préfet de la région Occitanie, 5 pages, 2020
La crise sanitaire actuelle réinterroge avec force la prévention des risques professionnels dans l...
Loi PACTE (dossier)
Article
Droit social
, p. 4-56 ; numéro 1, 01/2019
Présenté comme une nouvelle étape dans la transformation économique de la France, le plan d'acti...
Agir sur la santé, la sécurité et les conditions de travail au sein du CSE. Quelles actions des employeurs et des membres de la délégation du personnel dans les entreprises de 11 à 49 salariés ?
Guide pratique
Editions de l'Anact
, 02/2019
Comment mettre en place le Comité Social et économique (CSE) ? Comment travailler ensemble au sein...
La prévention des risques professionnels en 2016. Des résultats contrastés selon le secteur et les risques
Article
Dares Résultats
, 8 pages ; numéro 029, 06/2019
En 2016, environ un tiers des établissements ont pris au moins une mesure pour prévenir les risque...
Quels sont les salariés concernés par le télétravail ?
Article
Dares Analyses
, 11 pages ; numéro 051, 11/2019
Le télétravail régulier est une pratique encore peu répandue. En 2017, seuls 3 % des salariés l...
La négociation collective d’entreprise en 2017
Article
Dares Résultats
, 10 pages ; numéro 058, 12/2019
En 2017, 15,9 % des entreprises de 10 salariés ou plus du secteur marchand non agricole déclarent ...
Réseau de la CAPEB : chiffres clés 2019
Rapport
CAPEB
, 36 pages, 06/2019
Les chiffres clés "Édition 2019" visent à présenter les données structurelles...
Quelles évolutions du dialogue social ? Des articulations nouvelles entre les niveaux de la négociation collective... aux nouvelles pratiques des acteurs
Article
Chroniques du travail
, p. 3-191 ; numéro 9, 12/2019
Le thème du dialogue social et de la négociation collective tient une place de premier rang dans l...
Les relations professionnelles en 2017 : un panorama contrasté du dialogue social dans les établissements ?
Article
Dares Analyses
, 8 pages, 04/2018
Cette étude présente les premiers résultats de l’enquête Relations professionnelles et négoci...