3411 résultat(s)
De la GPEC à l'employabilité
Article
Liaisons sociales magazine
, pp. 41-46, 02/2014
Depuis que la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences est devenue obligatoire, les e...
Le CHSCT 30 ans après
Article
Semaine sociale Lamy
, pp. 45-54, 08/12/2014
S'il bénéficie de la montée en puissance du principe de prévention, le CHSCT tend, en retour, à ...
La prévention des risques au travail : vingt-cinq ans après la directive-cadre du 12 juin 1989
Article
Semaine sociale Lamy
, 152 pages, 08/12/2014
Le présent numéro porte sur l'émergence d'un droit à la santé au travail qui se confirme de faÃ...
Les accords sur la sécurisation de l'emploi : mobilité volontaire sécurisée, GPEC, accord de maintien de l'emploi
Article
Liaisons sociales. Les thématiques
, pp. 7-64, 07/2014
La loi du 14 juin 2013 a institué de nouveaux dispositifs, ou complétés ceux déjà existants, de...
Le CHSCT au milieu du gué : trente-trois propositions en faveur d'une instance de représentation du personnel dédiée à la protection de la santé au travail
Rapport
Ministère du travail
, 173 pages, 2014
Pierre-Yves Verkindt a remis le 28 février dernier, un rapport sur le Comité d’Hygiène, de Séc...
La reconnaissance législative et jurisprudentielle du harcèlement sexuel, une victoire féministe (1992-2012)
Article
Cahiers du genre
, p. 115-138 ; numéro 57, 2014
Le harcèlement sexuel est une réalité. Entre 20% et 40% des femmes actives y ont été confront...
Droit constitutionnel du travail (dossier)
Article
Droit social
, pp. 300-364, 04/2014
L'entrée en vigueur de la procdure de la QPC, lz 1er mars 2010, a relancé l'intérêt pour le droi...
La représentation des salariés et la loi de 2008 sur la représentativité syndicale
Article
LA LETTRE DE L'IRES (Revue)
, pp. 1-3, 09/2014
La position commune établie en avril 2008 par la CGT, la CFDT et des organisations d'employeurs a Ã...
L'avis d'inaptitude : aspects juridiques
Article
Références en santé au travail
, pp. 127-128, 12/2014
Quelles sont les conditions juridiques de la déclaration d'inaptitude par le médecin du travail? D...