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Travailler dans le froid. Préventions des risques : obligations et recommandations
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, 14/11/2012
Douleurs, TMS, engelure, hypothermie, risque accru d’accident du travail, etc. Travailler dans le ...
Le détail des modalités d'application du nouveau contrat pour la mixité et l'égalité
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, 28/02/2012
Une circulaire ministérielle du 17 février détaille les conditions d’application du contrat pou...
94 000 emplois d'avenir sont programmés d'ici la fin de 2013
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, 14/11/2012
Une <a href="http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2012/11/cir_36040.pdf&quo...
La grande distribution affirme sa volonté de réduire la pénibilité au travail
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, 06/04/2012
L’accord de branche relatif à la prévention de la pénibilité dans la grande distribution, conc...
L'avant-projet de décret sur le départ à la retraite à 60 ans
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, 15/06/2012
L’avant-projet de décret sur l’âge d’ouverture du droit à pension de retraite, transmis le ...
Le tableau des maladies professionnelles liées aux postures de travail à nouveau révisé
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, p. 3, 09/08/2012
Le tableau n° 57 des maladies professionnelles relatif aux affections périarticulaires provoquées...
Les conditions d'agrément des experts du CHSCT sont renforcées
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, 28/12/2011
Les conditions et la procédure d’agrément des experts, personnes physiques ou morales, auxquels ...
Précisions sur les conditions de la retraite pour pénibilité
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, p. 1, 28/04/2011
Selon la DSS, la condition de durée d'exposition aux risques s'apprécie différemment selon que l'...
Prévention et réparation de la pénibilité chez Sanofi-Aventis
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, p. 4-5, 06/04/2011
La direction de Sanofi-Aventis France a conclu, le 1er février, avec l’ensemble des organisation...
CHSCT : l'employeur doit saisir le juge sans tarder pour contester une expertise
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, pp. 3-4, 17/02/2011
Si le Code du travail permet à l’employeur de contester la nécessité du recours par le CHSCT à...