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La négociation collective en 2009

Livre
Ce bilan fait un état précis et détaillé des accords conclus durant l’année 2009, dans les en...

Réforme de la formation professionnelle. La parole est aux parlementaires

Article
Entreprise & Carrières , pp. 22-33, 22/06/2009
L'incertitude règne quant aux dates exactes d'examen de la réforme de la formation professionnelle...

Avis relatif à l'extension d'un accord national interprofessionnel relatif au stress au travail

Article
Il rend obligatoires pour tous les employeurs et tous les salariés, les dispositions de l'accord in...

Formation professionnelle. Accord national interprofessionnel du 7 janvier 2009

Article
BREF SOCIAL (Revue) , 18 pages, 03/03/2009
Huit séances et un peu plus de trois mois de négociation ont abouti, le 7 janvier 2009, à la conc...

Risques psychosociaux : des démarches insuffisantes peuvent être améliorées

Article
PREVENTIQUE SECURITE (Revue) , pp. 74-75, 08/2009
Alors que les questions en rapport avec la santé mentale tendent à occuper de plus en plus de serv...

Accord santé et sécurité dans la fonction publique

Article
Ministère de la Fonction publique , DGAFP, 24 pages, 27/10/2009
Le ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique, les huit organisations synd...

L'accord sur la formation continue est-il satisfaisant ?

Article
Début janvier, les partenaires sociaux sont parvenus à un accord sur la formation professionnelle....

Identifier et prévenir les risques psychosociaux : guide à l'attention des représentants du personnel au CHSCT

Rapport
Secafi , 25 pages, 2009
Les risques psychosociaux (RPS) constituent aujourd'hui un des risques majeurs pour la santé physiq...

Les chantiers sociaux du gouvernement et des partenaires sociaux (3)

Article
BREF SOCIAL (Revue) , 15 pages, 15/09/2008
Après le vote cet été de quatre lois importantes - modernisation du marché du travail en juin, r...

La négociation collective en 2007

Livre
Ministère du travail , 555 pages, 2008
Dans le prolongement de la loi du 4 mai 2004, la loi du 31 janvier 2007 sur la modernisation du dial...
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