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Les frais d'expertise sont à la charge de l'employeur. Toutefois
Article
Droit social
, pp. 928-932, 11/2016
Longtemps laissé sur la touche, le CHSCT fait aujourd'hui l'objet de multiples attentions de la par...
L'information en santé au travail
Article
Santé & travail
, pp. 25-40, 10/2016
L'information en santé au travail est une des dimensions stratégiques du mandat syndical. Elle doi...
La prévention des risques professionnels : les mesures mises en œuvre par les employeurs publics et privés
Article
Dares Analyses
, 8 pages, 03/2016
Près de 60 % des employeurs publics et privés ont pris des mesures de prévention des risques pro...
Je suis membre de CHSCT. Guide pratique
Guide pratique
Emergences
, 52 pages, 11/2016
Ce guide, voulu pratique, à l’usage des membres du Comité d’hygiène, de sécurité et des con...
Une nouvelle approche des conditions de travail
Article
Cadres CFDT
, pp. 37-39, 03/2016
La QVT régénère la politique de santé au travail en questionnant l'organisation de l'activité. ...
Loi El Khomri
Article
Droit social
, pp. 880-932, 11/2016
La loi El Khomri (ou loi travail) a été publiée au Journal officiel du 9 août 2016. Ce nouveau d...
"La construction d'un accord QVT est au moins aussi importante que l'accord lui-même"
Article
La revue des conditions de travail
, p. 16-21 ; numéro 4, 05/2016
Pierre-Yves Verkindt est professeur des universités à la Sorbonne (Paris I). Juriste de formation ...
L'instance unique : c'est pour bientôt
Article
Entreprise & Carrières
, pp.18-25, 19/05/2015
Le projet de loi sur le dialogue social prévoit la possibilité de regrouper les institutions reprÃ...
On a toujours besoin d'un CHSCT
Article
Santé & travail
, pp. 25-40, 04/2015
Le revue Santé et travail lance un cri d'alarme sur une possible dilution du CHSCT dans le projet d...