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Diverses dispositions de droit du travail. Durée du travail - Participation - AGS
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, pp. 1-4, 24/05/2004
La loi du 4 mai 2004 relative à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue ...
Durée annuelle du travail et outils de flexibilité du temps de travail en 2001
Article
PREMIERES SYNTHESES (Revue)
, 8 pages, 08/2003
Au cours de l'année 2001, la baisse moyenne de la durée annuelle du travail est de moindre ampleur...
Circulaire DRT n°2003-05 du 13 mars 2003 concernant l'application de la loi relative aux salaires, au temps de travail et au développement de l'emploi
Article
Bulletin officiel travail emploi formation professionnelle
, pp. 111-114, 20/04/2003
Référence : loi n°2003-47 du 17 janvier 2003 relative aux salaires, au temps de travail et au dé...
Fonction publique hospitalière : adaptation de la RTT
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, pp. 1-3, 24/01/2003
Temps de travail et smic : circulaire d'application - fiches techniques
Article
BREF SOCIAL (Revue)
, pp. 1-12, 25/04/2003
La loi du 17 janvier 2003 relative aux salaires et au temps de travail
Article
REVUE PRATIQUE DE DROIT SOCIAL (Revue)
, pp. 131-140, 05/2003
La loi Fillon n° 2003-47 du 17 janvier 2003 relative aux salaires, au temps de travail et au dével...