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La célébration de l'accord collectif d'entreprise - Quelques enseignements de la loi relative à la sécuristaion de l'emploi
Article
Droit social
, pp. 438-445, 05/2014
Depuis longtemps valorisée, la négociation collective d'entreprise devient avec la loi relative à...
Un taxi pour l'avenir, des emplois pour la France. Mission de concertation Taxis-VTC
Rapport
Assemblée nationale
, 87 pages, 04/2014
M. Thomas Thévenoud, Député, a été chargé par le Premier ministre d'une mission de concertatio...
Les accords et plans seniors à l'épreuve de la mise en œuvre
Article
La revue de l'Ires
, p. 79-104 ; numéro 80, 10/2014
La loi du 17 décembre 2008 incitait les entreprises à se doter d'actions et d'objectifs en faveur ...
Loi n°2014-873 du 4 août 2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes
Article
Journal officiel de la République française
, 25 pages, 08/2014
La loi du 4 août 2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes apporte de nombreuses...
La réforme de la formation professionnelle
Article
Droit social
, pp. 968-1049, 12/2014
La loi du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie soc...
Prévenir les risques routiers professionnels
Article
Liaisons sociales magazine
, 5 pages, 20/08/2014
Selon les données de la Cnamts pour 2012, les accidents routiers de travail ou de trajet sont à l'...
Temps partiel, casse-tête complet
Article
Liaisons sociales magazine
, 02/2014
Les branches professionnelles ont obtenu six mois de plus pour négocier sur les temps partiels. Mai...
L'évolution des missions du médecin du travail
Article
Semaine sociale Lamy
, pp. 51-54, 08/12/2014
Nées de la médecine d'usine, les missions des médecins du travail n'ont cessé d'évoluer sous l'...
Déchets et recyclage : des travailleurs en danger
Article
Hesamag
, pp. 10-36, 01/2014
Au sommaire de ce numéro consacré aux conditions de travail dans les industries des déchets et du...
Les nouvelles règles du temps partiel thérapeutique dans le régime général
Article
Archives des maladies professionnelles et de l'environnement
, pp. 430-432, 09/2014
Le temps partiel thérapeutique souvent qualifié à tort de "mi-temps thérapeutique&q...